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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mardi 20 novembre 2007
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 11 h 7, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, le président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Dawn Black, Steven Blaney, Robert Bouchard, John Cannis, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, James Lunney, l'hon. Joe McGuire et Anthony Rota.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste; Wolf Koerner, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Le jeudi 15 novembre 2007, le Sous-comité du programme et de la procédure a convenu :

• Que le Comité permanent poursuive son étude sur le processus d'acquisition et les processus associés entreprise à la première session de la 39e législature;

o Que les témoignages et les documents recueillis au Comité permanent de la défense nationale durant la première session de la 39e législature au sujet de son étude sur le processus d'acquisition et les processus associés soient pris en considération par le Comité dans la session courante;

o Que le ministre de la Défense nationale soit invité à comparaître devant le Comité au sujet de son étude sur le processus d'acquisition et les processus associés; et,

o Que le Comité présente un rapport à la Chambre avant 2008.

• Que le ministre de la Défense nationale soit invité à comparaître devant le Comité au sujet de son étude sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008.

• Que l'on demande au ministère de la Défense nationale de donner des séances d'information mensuelles au Comité permanent sur l'état et le progrès de l'intervention canadienne en Afghanistan. • Que l'on demande au ministère de la Défense nationale de donner une séance d'information, à l'occasion d'une réunion se tenant d’ici la fin de l'année 2007, sur les préparatifs de sécurité pour les Jeux Olympiques d'hiver 2010 de Vancouver.

• Que le Comité permanent entreprenne, en 2008, une étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

• Que le Comité permanent se rende en Afghanistan.

 

Denis Coderre propose, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale soit adopté.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

À 11 h 14, la séance est suspendue.

À 11 h 17, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 12 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Samy Agha

 
 
2007/11/29 10 h 27