NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 27

Le jeudi 15 mai 2008

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit à huis clos aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Rick Casson, Cheryl Gallant, James Lunney, Anthony Rota et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : L'hon. Wayne Easter remplace John Cannis, l'hon. Wayne Easter remplace l'hon. Bryon Wilfert, Pierre Lemieux remplace Steven Blaney, Irene Mathyssen remplace Dawn Black, Rob Merrifield remplace Laurie Hawn, Pauline Picard remplace Robert Bouchard et Roger Valley remplace John Cannis.

Autres députés présents : Paul Dewar.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 16 h 59, la séance est suspendue.

À 17 h 2, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 20 novembre 2007, le Comité reprend son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

Wayne Easter propose, — Que la suivante soit déposée en Chambre: Que, dans le cadre de son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique, le Comité permanent de la défense nationale recommande à la vérificatrice générale de procéder immédiatement à un examen approfondi de toutes les bases des Forces canadiennes afin d'y évaluer les services disponibles, les traitements et les soins pour les troubles de santé mentale offerts par le ministère de la Défense nationale .

Il s'élève un débat.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 4.

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Samy Agha

2008/05/20 13 h 26