NDDN Réunion de comité

    Je déclare la séance ouverte. Bienvenue, mesdames et messieurs.

    Les travaux du comité sont à l'ordre du jour. Le comité de direction s'est réuni jeudi dernier pour dresser la liste des questions que nous devrions examiner. Je crois que vous avez reçu le document exposant le tout.

    Le comité de direction veut d'abord se pencher sur l'achèvement de l'étude sur le processus d'acquisition. Il souhaite qu'on tienne compte des témoignages et documents déjà recueillis. Il a proposé d'inviter le ministre de la Défense nationale à comparaître devant le comité au sujet de cette étude.

    Il a aussi indiqué que le ministre de la Défense nationale devrait être invité à comparaître devant le comité au sujet du Budget supplémentaire des dépenses. Je crois que nous avons jusqu'au 3 décembre pour que cela se produise, en vertu d'une décision de la Chambre.

    Il a aussi été proposé que nous étudions, en 2008, les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, mais que nous revenions aux séances d'information régulières données par le MDN et lui demandions une séance d'information sur l'Afghanistan et une autre sur les préparatifs de sécurité pour les Jeux Olympiques.

     Nous avons passablement de questions à traiter. Je ne sais pas s'il y a quoi que ce soit à ajouter. Nous devrions examiner brièvement ces questions.

    Commençons par le processus d'acquisition.

    Monsieur le greffier, devons-nous adopter ce rapport?

    Oui.

    D'accord.

    Je demanderais une motion proposant l'adoption du rapport. Ensuite, nous passerons au débat.

    M. Coderre propose d'adopter le premier rapport du comité permanent. Quelqu'un veut-il apporter un commentaire?

    La réunion ne sera peut-être pas longue.

    Allez-y.

    En ce qui concerne l'invitation du ministre de la Défense nationale, je ne peux dire qu'une chose, c'est qu'il sera invité. Bien sûr, ni moi ni le comité ne pouvons prédire son emploi du temps. Il sera invité, conformément à ce qui a été demandé. Le tout sera organisé par le comité et le ministre.

    Je suis désolée, je ne vous entends pas.

    Nous disons que, si le rapport est adopté, les modalités seront établies par le greffier et le secrétaire parlementaire ou autrement pour la comparution du ministre, les séances d'information et le reste. Immédiatement après le débat, nous devrons adopter le rapport. Nous pourrons ensuite aller de l'avant.

    Allez-y.

    Monsieur le président, je tiens seulement à souligner que je suis le seul membre du comité de la Colombie-Britannique à cette table.

    Ce n'est pas exact.

    Excusez-moi Dawn.

    Reformulez votre phrase et dites que vous êtes de l'île de Vancouver.

    Je suis désolé Dawn. Je suis nouveau au comité. J'ai fait erreur et je reconnais que mon estimée collègue du NPD est aussi de la Colombie-Britannique.

    Je voulais simplement dire qu'en raison des dispositions que prend la Colombie-Britannique avec enthousiasme en vue des Jeux Olympiques, je suis heureux de voir que le comité salue ses efforts et est prêt à se pencher sur le sujet. En tant que nouveau membre, je tiens absolument à ce que le comité examine en quoi consistent ces préparatifs. Je vous remercie donc d'avoir inscrit ce point à l'ordre du jour.

    Je vous en remercie.

    Vous auriez dû dire l'île de Vancouver et non la Colombie-Britannique, et vous n'auriez alors commis aucune erreur.

    Monsieur Cannis.

    Je crois que M. Coderre me précède.

    Pour ce qui est du rapport, je suis tout à fait d'accord. On a bien travaillé. D'autre part, je sais que la disponibilité du ministre peut être assez restreinte. À ce sujet, j'aimerais répéter que s'il ne peut pas comparaître deux fois, il faut voir à ce qu'il soit présent pendant deux heures complètes, et non une seule, et que les sujets soient couverts en profondeur. Les membres du comité se sont entendus à ce sujet. Dans ces conditions, on pourrait évidemment aborder la question de l'approvisionnement de même que celle des prévisions budgétaires.

    Merci. Denis.

    Laurie.

    Encore une fois, je ne peux pas me prononcer sur l'emploi du temps du ministre, mais afin d'établir les priorités pour lui, ai-je raison d'avancer que, selon l'ordre des travaux, le budget des dépenses doit être fait en premier ou avant le 3 décembre, peu importe ce qui arrivera?

    Le délai fixé est ferme.

    Cela ne m'ennuie pas, mais il faut comprendre que, si le ministre doit comparaître seulement pour traiter du budget des dépenses, il devra revenir pour le processus d'acquisition.

    Oui, je comprends, et l'invitation en fera mention. Mais sur le plan des priorités...

    Nous sommes d'accord.

    Très bien.

    N'oubliez pas que nous avons dit que nous voulons que le rapport sur l'acquisition soit terminé avant 2008. Nous devons donc fixer un échéancier pour cela aussi.

    Quelqu'un souhaite poursuivre le débat?

    Monsieur Cannis.

    Merci, monsieur le président. Je voudrais passer un bref commentaire. D'abord, je m'excuse de mon absence la semaine dernière et je vous félicite encore une fois.

    Du côté de l'acquisition, a-t-on envisagé de... vous vous souvenez, au cours des réunions du comité à la dernière session, nous avons comparé les notes avec d'autres pays, particulièrement l'Angleterre. Envisage-t-on de faire d'autres comparaisons en leur rendant visite ou en les invitant à venir ici?

    Eh bien, non, rien de tel n'a été envisagé, monsieur Cannis. Le comité a seulement cru que, s'il pouvait entendre le point de vue du ministre lors d'une seule réunion, il pourrait compléter l'information qu'il possède déjà, et tous les éléments pourraient alors être pris en compte dans le rapport. Nous pourrions seulement terminer par la comparution du ministre. Il n'est donc pas question d'éléments supplémentaires ni de voyages.

    Merci.

    Si nous adoptons le rapport, je suis d'avis qu'il y a un aspect de celui-ci dont nous devons traiter à huis clos, et il s'agit de notre voyage en Afghanistan.

    Je mets aux voix le rapport. Qui est en faveur de l'adoption du rapport du comité de direction?

    (La motion est adoptée.)

    Je voudrais suspendre la réunion pour un moment pour que nous poursuivions à huis clos afin de discuter des travaux à venir.

    [La séance se poursuit à huis clos.]