AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 22

Le jeudi 28 mai 2009

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, l'hon. Mauril Bélanger, Rob Clarke, Jean Crowder, John Duncan, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford et Bruce Stanton.

Membres substituts présents : Roger Gaudet remplace Marc Lemay et Borys Wrzesnewskyj remplace l'hon. Larry Bagnell.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Michel Roy, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone; Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord; Mary Quinn, directrice générale, Direction générale de la politique sociale et des programmes. Autorité financière des Premières nations : Joe Hall, président; Deanna Hamilton, présidente et directrice générale; Steve Berna, directeur de l'exploitation; Tim Raybould, conseiller de direction principal.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 mars 2009, le Comité reprend son étude du Rapport de la vérificatrice générale.

Michel Roy, Patrick Borbey et Mary Quinn font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 3, la séance est suspendue.

À 10 h 9, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 mars 2009, le Comité reprend son étude du Développement économique des territoires du Nord : barrières et solutions.

Joe Hall, Deanna Hamilton, Steve Berna et Tim Raybould font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de Jean Crowder, il est convenu, — Que la présidence écrive au ministre des Affaires indiennes et du Nord pour s’informer de la situation de la réglementation qui relève de la Loi sur la gestion financière et statistique des Premières nations, et des intentions du gouvernement au sujet du fonds à effet multiplicateur demandé par l’Autorité financière des Premières nations.

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2010/01/13 11 h 29