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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mardi 9 juin 2009
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 2, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

 

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Jean Crowder, Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Mauril Bélanger et Greg Kerr remplace Harold Albrecht.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Neil McCrank.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 mars 2009, le Comité reprend son étude du Développement économique des territoires du Nord : barrières et solutions.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de John Duncan, il est convenu, — Qu’une séance informelle soit tenue pour avoir une séance d’information du ministère des Affaires indiennes et du Nord concernant la récente décision de la Cour d’appel de la Colombie-Britannique qui a confirmé la décision McIvor.

 

À 10 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2010/01/06 14 h 52