RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le mercredi 14 décembre 2011

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 44, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, le président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Blaine Calkins, Anne-Marie Day, Claude Gravelle, Richard M. Harris, François Lapointe, Wladyslaw Lizon, David J. McGuinty, Kennedy Stewart et Brad Trost.

Aussi présents : Chambre des communes : Rémi Bourgault, greffier à la procédure . Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur l’état actuel et futur des oléoducs et des gazoducs et sur la capacité de raffinage au Canada; que les quatre (4) prochaines réunions soient consacrées à cette étude; et que les membres présentent au greffier leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité, d'ici le mercredi 11 janvier 2012.

Il est convenu, — Qu’après les réunions sur l’état actuel et futur des oléoducs et des gazoducs et sur la capacité de raffinage au Canada, le Comité tienne deux autres réunions sur l’exploitation minière dans le cadre de son étude sur la mise en valeur des ressources dans le Nord canadien; et que les membres présentent au greffier leurs listes supplémentaires de témoins pour cette étude, établies par ordre de priorité, d’ici le mercredi 11 janvier 2012.

Il est convenu, — Qu’après les réunions consacrées à l’exploitation minière, le Comité se réunisse afin d'entreprendre l’examen du projet de rapport relatif à l’étude sur la mise en valeur des ressources dans le Nord canadien.

À 16 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon

2011/12/16 12 h 1