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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 74

Le mardi 16 avril 2013

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Blaine Calkins, Joan Crockatt, Claude Gravelle, Ted Hsu, Peter Julian, Laurin Liu, Jamie Nicholls et Brad Trost.

Membres substituts présents : Richard M. Harris remplace Ryan Leef.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste.

Comparaît : L'hon. Joe Oliver, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Serge Dupont, sous-ministre; Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés; Anil Arora, sous-ministre adjoint, Intégration des sciences et des politiques.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le ministre fait une déclaration et, avec Serge Dupont, répond aux questions.

À 16 h 36, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

Serge Dupont et Anil Arora répondent aux questions.

À 17 h 18, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 15 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 20 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 25 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Il est convenu avec dissidence, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

À 17 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault

2013/04/19 15 h 22