FEWO Réunion de comité

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Hélène LeBlanc, présidente.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 26, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : " Une étude au sujet du harcèlement sexuel dans les milieux de travail fédéraux ".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et les analystes soient autorisées à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre, au plus tard le mercredi 11 décembre 2013.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport immédiatement après la signature de la présidente des opinions dissidentes et/ou complémentaires du parti NPD et du parti Libéral, à condition qu'elles ne dépassent pas dix (10) pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 12 h 00 le mercredi 11 décembre 2013.

Du consentement unanime, le Comité a procédé à l'examen des questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le mardi 10 décembre 2013, le Comité invite des hauts-fonctionnaires de Condition féminine Canada et Santé Canada à comparaître relativement à son étude sur les troubles de l'alimentation chez les filles et les femmes.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.