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SCSC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Sous-comité sur les commotions cérébrales liées aux sports au Canada du Comité permanent de la santé


NUMÉRO 001 
l
1re SESSION 
l
42e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mercredi 31 octobre 2018

[Enregistrement électronique]

(1735)

[Français]

     Honorables membres du Sous-comité, je constate que nous avons un quorum.

[Traduction]

    Je dois informer les membres qu'à titre de greffière du Sous-comité, je ne peux recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. La greffière ne peut recevoir aucune autre motion, elle ne peut pas entendre de rappels au Règlement et elle ne peut pas participer au débat.

[Français]

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.
    Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la santé le 4 octobre dernier, le président du Sous-comité doit être un député du parti ministériel.

[Traduction]

    Je suis prête à recevoir des motions pour l'élection à la présidence.
    Monsieur Eyolfson.
    Je propose que Peter Fonseca soit élu au poste de président.
    Il est proposé par M. Eyolfson que M. Fonseca assume la présidence du Sous-comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Je vois qu'il n'y en a pas. Plaît-il au Sous-comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Nous allons passer à l'élection des vice-présidents. Si le Sous-comité le veut bien, j'invite la greffière à procéder à l'élection des vice-présidents.
    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour l'élection du premier vice-président.
    Monsieur Nuttall.
    Je propose que Robert Kitchen soit élu au poste de vice-président du Sous-comité.
    Il est proposé par M. Nuttall que M. Kitchen assume la vice-présidence du Sous-comité.
    Plaît-il au Sous-comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour l'élection du deuxième vice-président.
    Je propose Cheryl Hardcastle.
    Il est proposé par Mme Fortier que Mme Hardcastle assume la vice-présidence du Sous-comité.
    Plaît-il au Sous-comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
(1740)
    Si le Sous-comité le veut bien, nous allons passer aux motions de régie interne.
    Je propose que nous adoptions les motions de régie interne du Comité de la santé, à l'exception du paragraphe concernant le Sous-comité du programme et de la procédure.
    Êtes-vous d'accord?
    (La motion est adoptée.)
    Nous passons maintenant au troisième point à l'ordre du jour. Nous allons inviter les analystes à prendre leur place à la table.
    Pouvez-vous vous présenter?
    Si tout le monde est d'accord et si le Sous-comité le veut bien, nous allons suspendre la séance pendant quelques minutes pour tenir une discussion à huis clos sur l'organisation des travaux du Sous-comité.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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