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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 85
mardi 21 novembre 2017, 13 h 12 à 14 h 3
Huis clos
Présidence
Michael Levitt, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karine Azoulay, analyste
• Alexandra Smith, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur le vaste engagement du Canada à l’égard des questions de droits de la personne, notamment par l’intermédiaire des Nations Unies (ONU) et de ses organismes, le budget proposé de 122 657,37 $, pour le voyage du Sous-comité à Genève (Suisse) à l'hiver – printemps de 2018, soit adopté, et que le Sous-comité soit accompagné du personnel nécessaire.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur le vaste engagement du Canada à l’égard des questions de droits de la personne, notamment par l’intermédiaire des Nations Unies (ONU) et de ses organismes, le budget proposé de 40 570,04 $, pour le voyage du Sous-comité à New York (New York) à l'hiver – printemps de 2018, soit adopté, et que le Sous-comité soit accompagné du personnel nécessaire.

Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le jeudi 4 février 2016 et à la motion adoptée par le Sous-comité le jeudi 16 juin 2016, le Sous-comité reprend son étude de la traite des personnes en Asie du Sud.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Une lutte mondiale : appuyer les mesures contre le trafic sexuel en Asie du Sud » .

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

À 14 h 3, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Elizabeth Kingston