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SMEM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

NUMÉRO 010 
l
1re SESSION 
l
44e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 24 septembre 2024

[Enregistrement électronique]

(1315)

[Français]

    Je vous remercie de votre présence.
    Je déclare la réunion ouverte.
    Je vous souhaite la bienvenue à la 10e réunion du Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre. Conformément à l'article 91.1(1) du Règlement, nous nous réunissons pour examiner les affaires inscrites à l'ordre de priorité depuis notre dernière réunion, afin de décider si elles devraient être considérées comme non votables.
    Il y a 17 affaires à examiner aujourd'hui. Si vous avez des questions ou certaines inquiétudes à propos d'une affaire, je vous demande de lever la main.
    Il y a trois motions d'affaires courantes qui devraient être adoptées: le Comité est-il d'accord pour les adopter?
    Des voix: D'accord.
La présidente:
    Cela s'est fait en un temps record.
    Voilà qui met fin à la réunion.
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