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SMEM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

NUMÉRO 006 
l
1re SESSION 
l
44e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 16 mai 2023

[Enregistrement électronique]

(1315)

[Traduction]

La présidente (Mme Ruby Sahota (Brampton-Nord, Lib.)):
    Je déclare la séance officiellement ouverte.
    Bienvenue à la sixième réunion du Sous-comité des affaires émanant des députés. Conformément à l'article 91.1(1) du Règlement, nous nous réunissons pour examiner les affaires inscrites à l'ordre de priorité depuis notre dernière réunion afin de déterminer si elles devraient être considérées comme non votables.
    Il y a trois points à l'ordre du jour. Si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet de ces éléments, je vous demanderais de lever la main ou d'activer votre micro pour attirer mon attention.
    Y a‑t‑il des questions, monsieur Berthold ou madame McPherson?
    Je vois que non.
M. Luc Berthold (Mégantic—L'Érable, PCC):
    Je peux parler d'autre chose.
La présidente:
    Non, je ne pense pas que vous le vouliez. Vous avez dit que vous deviez aller quelque part.
    D'accord. Il n'y a pas de préoccupations en ligne, n'est‑ce pas?
    D'accord. Étant donné que ces trois éléments ne soulèvent ni problèmes ni préoccupations, je propose:
Que toutes les affaires inscrites à l’ordre de priorité les jeudi 20 avril et jeudi 11 mai 2023 fassent l'objet d'un vote.
Que le Sous-comité présente un rapport énumérant les affaires qui, selon lui, ne devraient pas être désignées non votables et recommandant à la Chambre de les examiner.
Que la présidence fasse rapport dès que possible des conclusions du Sous-comité au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
    Nous demanderons à Mme Chagger de déposer le rapport à la Chambre, alors. Est‑ce que tout le monde est d'accord?
    Un député: Oui.
    (La motion est adoptée.)
    La présidente: Très bien. Je déclare que la réunion est terminée. La séance est levée.
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