TABLE DES MATIÈRES
Objet et portée de l'enquête : Introduction
PARTIE I - S'ATTAQUER AU MONDE DE L'EXPLOITATION DES ENFANTS
1. Définir la «main-d'oeuvre infantile» en tant qu'enjeu
international contemporain
2. Exploitation de la main-d'oeuvre infantile : analyse des données
- Étude de l'Organisation de coopération et de développement
économiques
Rapports de l'Organisation internationale du travail
Rapport de l'UNICEF : La situation des enfants dans le monde 1997
3. Ce que les témoins nous ont dit
4. Conséquences de l'élaboration d'une stratégie canadienne de lutte contre
l'exploitation de la main-d'oeuvre infantile
PARTIE II - ÉLÉMENTS D'UN CADRE STRATÉGIQUE CANADIEN EN VUE D'UNE INTERVENTION CONCERNANT LA MAIN-D'OEUVRE INFANTILE
1. Le leadership du Canada au sein des organisations internationales et du système multilatéral
- Actions entreprises par l'entremise des Nations Unies
Mesures concernant l'exploitation sexuelle à des fins commerciales
et les enfants soldats
Intervention au sein de l'Organisation internationale du travail
Interventions par l'entremise d'organisations régionales et d'autres
organisations multilatérales
Intervention des institutions financières internationales
2. Utiliser l'aide canadienne de coopération au développement
- Orientation et attribution de l'aide au développement
Des programmes et des projets qui portent fruit
Stratégies et «Pactes de développement» sur mesure
3. L'application d'instruments liés au commerce
- Enchâssement de normes relatives à la main-d'oeuvre infantile dans les
accords commerciaux
Mesures d'encouragement ou sanctions commerciales?
«Commerce loyal» et régimes d'homologation des produits
4. Faire appel à la responsabilité du secteur privé
- Pratiques commerciales morales et «codes de déontologie»
Les partenariats commerciaux pour mettre fin à l'exploitation de la
main-d'oeuvre infantile
5. Soutenir la participation de la société civile
- Collaborer avec la société civile dans les pays en développement
Collaborer avec la société civile au Canada
6. Faire appel aux jeunes
- Écouter ces jeunes qui font valoir les droits et la justice
Pour une jeunesse «branchée»
Conclusion : Pour donner suite à l'action du Parlement
Une dernière réflexion
Demande de réponse du gouvernement
Opinion dissidente du Bloc Québécois