Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente
Tous les travaux Rapports
Rapport 15 - La tenue d'états généraux sur les médias
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 novembre 2024
Détail de l'étude
Rapport 14 - Torts causés par le matériel sexuellement explicite illégal en ligne
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 novembre 2024
Détail de l'étude
Rapport 13 - Utilisation de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde
Présenté à la Chambre : Mardi 5 novembre 2024
Détail de l'étude
Rapport 12 - La pratique sécuritaire du sport au Canada
Adopté par la Chambre : Jeudi 24 octobre 2024
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2024
Rapport 11 - Projet de loi C-316, Loi modifiant la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (Programme de contestation judiciaire)
Présenté à la Chambre : Jeudi 13 juin 2024
Détail de l'étude
Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2024-2025: crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 31 mai 2024
Détail de l'étude
Rapport 9 - Projet de loi C-316, Loi modifiant la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (Programme de contestation judiciaire)
Adopté par la Chambre : Mercredi 1 mai 2024
Détail de l'étude
Rapport 8 - Coupes de postes au sein de CBC/Radio-Canada
Adopté par la Chambre : Mardi 29 octobre 2024
Détail de l'étude
Rapport 7 - Projet de loi S-202, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (artiste visuel officiel du Parlement)
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 novembre 2023
Détail de l'étude
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2023
Détail de l'étude
Rapport 5 - Améliorer le statut de l'artiste au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Rapport 4 - Projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 décembre 2022
Détail de l'étude
Rapport 3 - Relance des secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport à la suite de la COVID-19
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2022
Rapport 2 - Projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2022
Détail de l'étude
Rapport 1 - La fusion Rogers et Shaw: Mauvaise nouvelle pour les nouvelles locales
Présenté à la Chambre : Mardi 17 mai 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022