Études
Impacts climatiques et environnementaux reliés au système financier canadien
Dernière réunion : Lundi 18 novembre 2024
Facteurs qui ont mené aux récents incendies dans le parc national Jasper
Dernière réunion : Mercredi 23 octobre 2024
Les profits et les efforts de réduction des émissions dans l’industrie gazière et pétrolière canadienne
Dernière réunion : Lundi 21 octobre 2024
Décret d’urgence pour la protection du caribou forestier en vertu de la Loi sur les espèces en péril
Dernière réunion : Lundi 23 septembre 2024
Eaux douces
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2024
Objet du Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2024
Projet de loi C-317, Loi prévoyant l'élaboration d'une stratégie nationale sur la prévision des inondations et des sécheresses
Dernière réunion : Mardi 30 avril 2024
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mardi 7 mai 2024
Objet du budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Mardi 19 mars 2024
Fuite toxique de bassins de décantation
Dernière réunion : Jeudi 14 décembre 2023
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Jeudi 14 décembre 2023
Technologies propres au Canada
Dernière réunion : Jeudi 28 septembre 2023
Rapport 10 - Soutien aux technologies propres au Canada en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre ici et ailleurs
Présenté à la Chambre : Lundi 30 octobre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 16 février 2024
Subventions aux combustibles fossiles
Dernière réunion : Lundi 12 juin 2023
Rapport 9 - L’élimination progressive des subventions au secteur des combustibles fossiles et du financement de ce secteur par le gouvernement du Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 20 juin 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 octobre 2023
Objet du projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), apportant des modifications connexes à la Loi sur les aliments et drogues et abrogeant la Loi sur la quasi-élimination du sulfonate de perfluorooctane
Première réunion prévue : Jeudi 30 mars 2023
Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Lundi 27 mars 2023
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 mars 2023
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Lundi 27 mars 2023
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Lundi 27 mars 2023
Projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), apportant des modifications connexes à la Loi sur les aliments et drogues et abrogeant la Loi sur la quasi-élimination du sulfonate de perfluorooctane
Dernière réunion : Jeudi 9 mars 2023
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Projet de loi C-248, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (parc urbain national Ojibway du Canada)
Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2022
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 novembre 2022
Projet de loi C-226, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale visant à évaluer et prévenir le racisme environnemental ainsi qu’à s’y attaquer et à faire progresser la justice environnementale
Dernière réunion : Vendredi 4 novembre 2022
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Lundi 14 novembre 2022
Gouvernance des déchets nucléaires au Canada
Dernière réunion : Mardi 21 juin 2022
Rapport 4 - Le Canada et la gestion des déchets radioactifs : des décisions cruciales pour l’avenir
Adopté par la Chambre : Mardi 5 novembre 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2022-2023 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Jeudi 9 juin 2022
Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Jeudi 5 mai 2022
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Vendredi 6 mai 2022
Articles en plastique à usage unique
Dernière réunion : Mardi 29 mars 2022
Rapport 2 - Les impacts de l’interdiction de certains articles en plastique à usage unique sur l’industrie, la santé humaine et l'environnement au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 4 avril 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Jeudi 24 mars 2022
Véhicules zéro émission
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2021
Rapport 1 - La route à suivre : inciter la production et l’achat des véhicules zéro émission au Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 décembre 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 8 avril 2022
Activités
Séance d'information du Commissaire à l'environnement et au développement durable - Automne 2024
Première réunion prévue : Mercredi 20 novembre 2024
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 21 octobre 2024
Réunion demandée conformément à l’article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier la prise d’un décret d’urgence visant la protection du caribou forestier en vertu de la Loi sur les espèces en péril
Dernière réunion : Lundi 19 août 2024
Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter du fonds Accélérateur net zéro
Dernière réunion : Mardi 4 juin 2024
Séance d'information avec le ministre de l'Environnement et du Changement climatique
Dernière réunion : Mardi 21 mai 2024
Séance d'information du Commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2024
Dernière réunion : Jeudi 2 mai 2024
Séance d'information du Commissaire à l'environnement et au développement durable - Automne 2023
Dernière réunion : Jeudi 9 novembre 2023
Séance d'information du Commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2023
Dernière réunion : Mardi 17 octobre 2023
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Vendredi 21 octobre 2022
Séance d'information du Commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2022
Dernière réunion : Jeudi 28 avril 2022
Séance d'information du Commissaire à l'environnement et au développement durable - Automne 2021
Dernière réunion : Mardi 1 février 2022
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2021