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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 39
Le mardi 15 juin 2021, 15 h 31 à 17 h 28
Webdiffusion

Chambre des communes
• Marie-France Lafleur, greffière à la procédure
• Jacques Maziade, greffier législatif
• Émilie Thivierge, greffière législative
 
Bibliothèque du Parlement
• Corentin Bialais, analyste
• Daniel Farrelly, analyste
À titre personnel
• Dre Jane Pritchard, registraire par intérim, College of Veterinarians of British Columbia
Agence canadienne d'inspection des aliments
• Dr Jaspinder Komal, vice-président, Direction des sciences, vétérinaire en chef et délégué du Canada auprès de l’Organisation mondiale de la santé animale
Producteurs laitiers du Canada
• Pierre Lampron, président
• David Wiens, vice-président
• Érik Tremblay, conseiller spécial, Relations gouvernementales et commerce international
Les Éleveurs de volailles du Québec
• Pierre-Luc Leblanc, président
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 10 mars 2021, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-205, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux.

Motion

Kody Blois propose, — Que, nonobstant les motions adoptées par le Comité le mardi 11 mai 2021 concernant le projet de loi C-205, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux, la comparution des témoins prévue pour le jeudi 10 juin 2021 soit reportée au mardi 15 juin 2021; que l’étude de l’article par article du projet de loi débute le jeudi 17 juin 2021; et que les amendements soient soumis à la greffière du Comité au plus tard à 12 heures (HAE) le mercredi 16 juin 2021.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

À 15 h 40, la réunion est suspendue.

À 15 h 41, la réunion reprend.

Jane Pritchard fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 28, la réunion est suspendue.

À 16 h 32, la réunion reprend.

Pierre Lampron, David Wiens et Pierre-Luc Leblanc font des déclarations et, avec Érik Tremblay, répondent aux questions.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Alexie Labelle