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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 69

Le jeudi 6 décembre 2012

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 41, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Kelly Block, Patrick Brown, Colin Carrie, Libby Davies, Matthew Kellway, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Joy Smith et Mark Strahl.

Membres substituts présents : Alex Atamanenko remplace Dany Morin, Raymond Côté remplace Djaouida Sellah et l'hon. Wayne Easter remplace l'hon. Hedy Fry.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Témoins : À titre personnel : Michael Jong, professeur, Memorial University. Dalhousie University : Ivar Mendez, professeur de neurochirurgie, anatomie et neurobiologie. Gouvernement du Nunatsiavut : Gail Turner, conseillère, Département de la santé et des services sociaux.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude de l'objet des articles 269 à 298 (Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses) du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures, le budget proposé de 1 700 $ soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur le diabète juvénile, le budget proposé de 9 600 $ soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 février 2012, le Comité reprend son étude sur l'innovation technologique.

Ivar Mendez, Michael Jong et Gail Turner font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 41, la séance est suspendue.

À 12 h 44, la séance reprend à huis clos.

Le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les témoignages et les documents recueillis par le Comité le 27 novembre 2012, en lien avec son étude sur le diabète juvénile, soient pris en considération pour son étude sur l’innovation technologique.

Il est convenu, — Que le Comité continue l’étude sur l’innovation technologique en hiver 2013 et qu’entretemps les analystes préparent un résumé des témoignages entendus depuis septembre 2012.

Il est convenu, — Que la réunion du 29 janvier 2013 soit consacrée aux travaux du comité où les membres du Comité pourront entre autres choses proposer de nouveaux témoins pour l’étude sur l’innovation technologique.

Il est convenu, — Que les réunions du 11 et du 13 décembre 2012 soient annulées.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Pelletier

2012/12/07 9 h 37