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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 91

Le jeudi 6 juin 2013

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Kelly Block, Patrick Brown, Colin Carrie, Libby Davies, l'hon. Hedy Fry, Matthew Kellway, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Dany Morin, Djaouida Sellah, Joy Smith et David Wilks.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Martha Butler, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 février 2012, le Comité reprend son étude sur l'innovation technologique.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le rapport soit intitulé : « Innovation technologique dans les soins de santé ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le secrétaire parlementaire présente le rapport à la Chambre des communes.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature de la présidente, à condition qu'elles ne dépassent pas six pages, à double interligne, et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 h le mardi 11 juin 2013 (heure standard/avancée de l'est).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne jusqu’à l'automne 2013.

À 16 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Pelletier

2013/08/20 15 h 20