HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 57

Le mardi 16 octobre 2012

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Kelly Block, Patrick Brown, Colin Carrie, Libby Davies, Matthew Kellway, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Dany Morin, Djaouida Sellah et Joy Smith.

Membres substituts présents : L'hon. Mike Lake remplace Mark Strahl et Massimo Pacetti remplace l'hon. Hedy Fry.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Karin Phillips, analyste . Chambre des communes : Chloé O'Shaughnessy, greffière législative.

Témoins : L'hon. Jim Munson, sénateur. Instituts de recherche en santé du Canada : Jane Aubin, chef des affaires scientifiques et vice-présidente, Recherche et application des connaissances; Nathalie Gendron, directrice adjointe. Société canadienne de l'autisme : Richard Burelle, directeur général. Autisme Ontario : Margaret Spoelstra, directrice générale.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 20 juin 2012, le Comité entreprend l'étude du projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l’autisme.

Conformément à l'article 75(1) du Règlement, le préambule et l'article 1 sont réservés.

La présidente met en délibération l'article 2.

L'hon. Jim Munson fait une déclaration.

Jane Aubin, Richard Burelle et Margaret Spoelstra font des déclarations et, avec l'hon. Jim Munson et Nathalie Gendron, répondent aux questions.

À 12 h 2, la séance est suspendue.

À 12 h 7, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

L'article 2 est adopté.

Le titre abrégé est adopté.

Le préambule est adopté.

Le titre est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

À 12 h 8, la séance est suspendue.

À 12 h 10, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur le projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l’autisme, le budget proposé de 2 300$ soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur l’innovation technologique dans les soins de santé au Canada, notamment les pratiques exemplaires, le budget proposé de 2 026,80 $ soit adopté pour permettre au Comité de se rendre à l’établissement CAE Santé, situé à Saint-Laurent, au Québec, en automne 2012.

Il est convenu, — Que la greffière du Comité prenne les dispositions nécessaires à l'organisation et que les fonds requis pour un déjeuner avec des représentants de l’établissement CAE Santé, en automne 2012, soient prélevés sur le budget du Comité réservé à l’accueil.

À 12 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Pelletier

2012/10/24 12 h 8