HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 61

Le mardi 30 octobre 2012

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 10 h 59, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Kelly Block, Patrick Brown, Colin Carrie, Libby Davies, Matthew Kellway, Ben Lobb, Dany Morin, Djaouida Sellah, Joy Smith et Mark Strahl.

Membres substituts présents : L'hon. Mark Eyking remplace l'hon. Hedy Fry, Jim Hillyer remplace Patrick Brown, Ted Hsu remplace l'hon. Hedy Fry et Wai Young remplace Wladyslaw Lizon.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Témoins : University of Western Ontario : Ravi Menon, professeur et titulaire d'une chaire de recherche du Canada, Robarts Research Institute. À titre personnel : Donald Weaver, professeur, Département de médecine et Département de chimie, Dalhousie University. Centre canadien de rayonnement synchroton : Josef Hormes, directeur général; Jeffrey Cutler, directeur, Science industrielle.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 février 2012, le Comité reprend son étude sur l'innovation technologique.

Josef Hormes, Donald Weaver et Ravi Menon, par vidéoconférence de London (Ontario), font des déclarations et, avec Jeffrey Cutler, répondent aux questions.

Libby Davies propose, — Que le Comité entreprenne immédiatement une étude du sujet des articles du projet de loi C 45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d’autres mesures, qui relèvent directement de son mandat, à savoir la section 13 de la partie 4 qui concerne les articles 269-298 de la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses.

Il est convenu, — Que le débat s'ajourne maintenant et reprenne à huis clos, immédiatement après l'audition des témoins.

À 12 h 43, la séance est suspendue.

À 12 h 44, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite l'honorable Leona Aglukkaq, C.P., députée, ministre de la Santé, à comparaitre devant le Comité au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013, le mardi 20 novembre de 11 heures à 12 heures, en prévision du dépôt de ce budget à la Chambre des communes durant la semaine du 5 Novembre 2012.

Il est convenu, — Que le Comité invite les fonctionnaires de Santé Canada concernés à venir devant le Comité au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 le mardi 20 novembre de 11 heures à 13 heures.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Pelletier

2013/06/05 14 h 50