Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente
Tous les travaux Rapports
Tout afficher Tout masquer

Études

Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2024-2025: crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 31 mai 2024
Détail de l'étude
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2023
Détail de l'étude
Rapport 13 - Utilisation de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde
Présenté à la Chambre : Mardi 5 novembre 2024
Détail de l'étude
Rapport 12 - La pratique sécuritaire du sport au Canada
Adopté par la Chambre : Jeudi 24 octobre 2024
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2024
Rapport 8 - Coupes de postes au sein de CBC/Radio-Canada
Adopté par la Chambre : Mardi 29 octobre 2024
Détail de l'étude
Rapport 5 - Améliorer le statut de l'artiste au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Rapport 3 - Relance des secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport à la suite de la COVID-19
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2022
Rapport 1 - La fusion Rogers et Shaw: Mauvaise nouvelle pour les nouvelles locales
Présenté à la Chambre : Mardi 17 mai 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.

Activités

Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.