Passer au contenu
;

SINT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 29

Le jeudi 11 avril 2002

Le Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 15 h 43, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mac Harb, président.

Membres du Sous-Comité présents : Bill Casey, Mark Eyking, Mac Harb, Pat O'Brien, Pierre Paquette, Tony Valeri.

Membre substitut présent : John Duncan pour Rick Casson.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Peter Berg et Michael Holden, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Brian E. Morrisey, directeur général, Politique économique; Ian Burney, directeur, Division de la politique sur la réglementation commerciale; Louis Gionet, directeur adjoint, Division de la politique sur la réglementation commerciale, Section du textile et des vêtements. Du ministère de l'Industrie : (Rick) FS Thomas, directeur général, Industries de la fabrication. Du ministère des Finances : Darwin Satherstrom, chef, Commerce des marchandises, Division de la politique commerciale internationale, Finances et échanges internationaux. Du ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Rory McAlpine, directeur général, Politiques de commerce international, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés. De l’Agence canadienne de développement international : Tim Miller, analyste principal, Commerce et développement, Politiques économiques. De la Fédération canadienne du vêtement : Bob Kirke, directeur exécutif; Elliot Lifson, président; Jack Kivenko, membre. Du Syndicat du vêtement, textile et autres industries : John Alleruzzo, président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une évaluation des enjeux des négociations de l'OMC d'un point de vue canadien (voir le procès-verbal du mercredi 30 janvier 2002, séance no 17).

Les témoins font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 17 h 02, la séance est suspendue.

À 17 h 04, la séance reprend.

Les témoins font chacun des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 17, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-Comité

Mike MacPherson