FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le jeudi 1 avril 2004

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 9 h 33, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Roy Cullen, président(e).

Membres du Comité présents : Roy Cullen, Rodger Cuzner, Nick Discepola, Rahim Jaffer, Massimo Pacetti, Werner Schmidt et Monte Solberg.

Membres substituts présents : Gilbert Barrette pour L'hon. Robert Thibault, Claude Duplain pour Sophia Leung, John Maloney pour Maria Minna et Bob Wood pour Gary Pillitteri.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : June Dewetering, analyste principale.

Témoins : Ministère des Finances : Micheline Aucoin, directrice, Division des politiques et institutions internationales; Peter DeVries, directeur, Division de la politique fiscale, Direction de la politique économique et fiscale; Pierre Doucet, chef; Dennis Kam, directeur exécutif, Finances et administration / Direction des services ministériels; Glenn R. Campbell, chef; Louis Lévesque, sous-ministre adjoint, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale; Lynn Hemmings, analyste de politique; Lynn MacFarlane, sous-directeur, CANAFE; Sylvie Mercier, chef services financiers, Tribunal canadien du commerce extérieur; Alistar Smith, directeur général; Frank Swedlove, sous-ministre adjoint, Direction de la politique du secteur financier; Christine Walker, directeur principal, Bureau du surintendant des institutions financières Canada, Direction des finances et des services informatiques.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédit 1, 5, L10, 15, 25, 30 et 35 sous la rubrique des Finances

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique finance.

Dennis Kam, Peter Devries, Lynn MacFarlane, Sylvie Mercier, Pierre Doucet, Glen Campbell, Lynn Hemmings, Alister Smith, Micheline Aucoin et Christine Walker répondent aux questions.

À 10 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2004/04/01 14 h 34