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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le mardi 14 décembre 2004
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Alan Tonks, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, Brian Jean, David J. McGuinty, l'hon. Denis Paradis, Lee Richardson, Christian Simard et Alan Tonks.

 

Membres substituts présents : Marc Lemay pour Christian Simard et Francis Scarpaleggia pour Yasmin Ratansi.

 

Autres députés présents : L'hon. Larry Bagnell et l'hon. Roy Cullen.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste; Kristen Douglas, analyste.

 

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable; Neil Maxwell, directeur principal. Ministère des Finances : Serge Dupont, directeur général, Direction de la politique de l'impôt; Susan Margles, directrice, Développement économique et finances intégrées.

 
Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Rapport du Commissaire à l'environnement et au développement durable pour l'année 2004 - Chapitre 3, Les stratégies de développement durable : l'utilisation du régime fiscal et la gestion des déchets solides de bureau, renvoyé au Comité le 26 octobre 2004.
 

Susan Margles, Serge Dupont et Johanne Gélinas font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

 

À 10 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Eugene Morawski

 
 
2005/03/01 9 h 45