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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 37
 
Le jeudi 5 mai 2005
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 08, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Alan Tonks, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, Bob Mills, l'hon. Denis Paradis, Christian Simard, Alan Tonks, Jeff Watson et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia pour Yasmin Ratansi.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Association canadienne des fabricants de produits chimiques : Richard Paton, président-directeur général. Association canadienne du ciment : François R. Lacroix, président. Association canadienne de la construction : Michael Atkinson, président. Conseil du Batiment Durable du Canada : Alex Zimmerman, président. Net-Zero Energy Home Coalition : Gordon Shields, coordinateur; Rob McMonagle, directeur exécutif, Association des industries solaires du Canada.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 23 novembre 2004, le Comité reprend son étude sur la mise en oeuvre au Canada du protocole de Kyoto - Partie III - Réduire la demande.
 

Richard Paton, François R. Lacroix, Michael Atkinson, Alex Zimmerman et Gordon Shields font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

 

Sur motion de Bob Mills, il est convenu, — Que le Comité tienne une séance pour analyser les droits d’utilisation proposés par Parcs Canada, en particulier la grille tarifaire de 2005/06 à 2008/09.

 

À 13 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Eugene Morawski

 
 
2005-05-05 16 h 04