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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 13
 
Le jeudi 9 décembre 2004
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 07 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Alan Tonks, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, Brian Jean, David J. McGuinty, Bob Mills, l'hon. Denis Paradis, Yasmin Ratansi, Lee Richardson, Christian Simard, Alan Tonks, Jeff Watson et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres associés présents : Francis Scarpaleggia.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie : Gene Nyberg, directeur général et premier dirigeant par intérim; Jean Bélanger, président, Groupe de travail de l'Écologisation de la fiscalité; Alex Wood, conseiller en politique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 23 novembre 2004, le Comité entreprend son étude sur la mise en oeuvre au Canada du protocole de Kyoto - Réforme financière et l'environnement.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 50, le Comité discute de questions relatives à ses travaux.

 

Il est convenu, — Que, lorsque le nom de la personne nommée au poste de directeur de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie sera renvoyé au Comité, aux termes des paragraphes 32(6) et 111(4), le Comité convoque cette personne à comparaître.

 

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Greffier de comité,



Stephen Knowles

 
 
2005/03/01 9 h 43