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AFGH Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le jeudi 26 mars 2009
 

Le Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan se réunit aujourd’hui à 11 h 42 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rick Casson, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, Claude Bachand, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Paul Dewar, Laurie Hawn, Greg Kerr, Dave MacKenzie, Deepak Obhrai, l'hon. Bob Rae et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Pascal-Pierre Paillé remplace Paul Crête.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste; Robert Dufresne, analyste.

 

Témoins : Bureau du Conseil privé : David Mulroney, sous-ministre, Groupe de travail sur l’Afghanistan.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du 10 février 2009, le Comité entreprend son étude sur la Mission canadienne en Afghanistan.
 

David Mulroney fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 47, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 24 mars 2009 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité spécial sur la mission du Canada en Afghanistan se réunisse à huis clos le 2 avril 2009 afin d’avoir une séance d’information sur la façon dont il peut avoir accès à des documents et à des renseignements classifiés à l’intérieur du cadre juridique actuel et sur les modifications qui pourraient être apportées à ce cadre pour qu’il ait accès à ce dont il a besoin;

2. Que le Comité spécial se penche sur plusieurs questions d’ici l’ajournement d’été, notamment : la formation continue que reçoivent l’armée et la police nationale afghane; l’impact et les changements à l’intérieur de la structure de commandement de la Force internationale d'assistance à la sécurité et les changements anticipés émanant du gouvernement Obama; et la corruption en Afghanistan;

3. Que le budget de fonctionnement proposé de 98 700 $ soit le montant dont disposera le Comité spécial sur la mission du Canada en Afghanistan pour l’exercice 2009-2010, et qu’il soit soumis dès que possible au Bureau de régie interne afin d’être approuvé;

4. Que le Comité spécial sur la mission du Canada en Afghanistan se rende à Washington les 22 et 23 avril 2009; que ses membres soient invités à utiliser dans la mesure du possible leurs points de déplacement pour faire le voyage entre le Canada et Washington; que tous ses membres participent au voyage proposé et que les greffiers, de concert avec la présidence, préparent un budget de déplacement en conséquence;

5. Que le Comité spécial sur la mission du Canada en Afghanistan se rende en Afghanistan et au Pakistan et que les greffiers, en collaboration avec la présidence, préparent un budget de déplacement en conséquence;

6. Que le Comité spécial sur la mission du Canada en Afghanistan se rende en Belgique, aux Pays-Bas et à Londres et que les greffiers, en collaboration avec la présidence, préparent un budget de déplacement en conséquence.

 

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

 

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 98 700 $ soit alloué au Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan et que ledit budget soit présenté au Bureau de régie interne.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 30 359 $, pour le voyage du Comité à Washington, D.C., du 22 avril au 23 avril 2009, soit adopté et que ledit budget soit présenté au Bureau de régie interne.

 

Il est convenu, — Que le Comité entende les témoins inscrits sur la liste proposée par la Bibliothèque du Parlement, avec l'ajout du nom de Michel Drapeau, le jeudi 2 avril 2009.

 

À 12 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2010/01/25 15 h 18