AFGH Réunion de comité

Le Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan se réunit aujourd’hui à 18 h 6, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(2) du Règlement.

Sur motion de Laurie Hawn, il est convenu, — Que Rick Casson soit élu président du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection d'un vice-président.

Sur motion de Rick Casson, il est convenu, — Que l'hon Bryon Wilfert soit élu vice-président du Comité.

Rick Casson assume la présidence.

Laurie Hawn propose, — Que le Comité se réunisse les mercredis de 18 h 30 à 20 h 30, et que peu importe à quel moment la séance commence, elle dure deux heures complètes.

Il s'élève un débat.

Bryon Wilfert propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « mercredis de 18 h 30 à 20 h 30 h », des mots « jeudis de 15 h 30 à 17 h 30 ».

Il s'élève un débat.

Du consentement unanime, l'amendement est retiré.

Bryon Wilfert propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « mercredis de 18 h 30 à 20 h 30 », des mots « jeudis de 11 h à 13 h ».

Après débat, l'amendement de Bryon Wilfert est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité se réunisse les jeudis de 11 h à 13 h, et que peu importe à quel moment la séance commence, elle dure deux heures complètes.

Sur motion de Greg Kerr, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Paul Crête propose, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, et un membre de chacun des partis de l'opposition.

Il s'élève un débat.

Laurie Hawn propose, — Que la motion soit modifiée par suppression des mots « de l'opposition ».

Il s'élève un débat.

Du consentement unanime, l'amendement est retiré.

Du consentement unanime, la motion est retirée.

Sur motion de Dave MacKenzie, il est convenu, — Que les greffiers du Comité soient autorisés à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles et que le Comité ait comme pratique, qu'à moins de circonstances exceptionnelles, tous les documents écrits seront distribués aux membres du Comité 24 heures à l'avance.

Sur motion de Dave MacKenzie, il est convenu, — Que les greffiers du Comité soient autorisés à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de Paul Dewar, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

Sur motion de Bryon Wilfert, il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos et qu'un représentant du bureau du whip de chaque parti soit autorisé à assister aux séances à huis clos.

Sur motion de Paul Crête, il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Sur motion de Dave MacKenzie, il est convenu, — Qu'un préavis de quarante-huit (48) heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès des greffiers du Comité qui le distribuent aux membres dans les deux langues officielles.

Paul Crête propose, — Que, à la discrétion de la présidence, les témoins disposent de dix (10) minutes pour faire leur déclaration préliminaire;

Et que, à la discrétion de la présidence, le temps soit alloué de la façon suivante pour chaque parti :

1^re ronde (7 minutes chacun)

— Parti libéral

— Bloc Québécois

— NPD

— Parti conservateur

2^e ronde (5 minutes chacun)

— Parti libéral

— Parti conservateur

— Bloc Québécois

— Parti conservateur

— Parti libéral

— NPD;

Et que, s'il y a une troisième ronde de questions, le Comité reprendra le même ordre qu'à la seconde ronde;

Et que, lorsqu’un ministre est présent, l’ordre et l’allocation du temps pour l’interrogatoire soient les mêmes que ci-dessus, à l’exception de la première ronde de questions, où dix (10) minutes sont allouées à chaque parti.

Il s'élève un débat.

Deepak Obhrai propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots :

«1^re ronde (7 minutes chacun)

— Parti libéral

— Bloc Québécois

— NPD

— Parti conservateur

— Parti libéral

— Parti conservateur

— Bloc Québécois

— Parti conservateur

— Parti libéral

— NPD; »,

des mots :

«1^re ronde (7 minutes chacun)

— Parti libéral

— Bloc Québécois

— Parti conservateur

— NPD

— Parti conservateur

— Parti libéral

— Parti conservateur

— Bloc Québécois

— Parti conservateur

— Parti libéral

— Parti conservateur

— NPD; » .

Il s'élève un débat.

L'amendement de Deepak Obhrai est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, à la discrétion de la présidence, les témoins disposent de dix (10) minutes pour faire leur déclaration préliminaire;

Et que, à la discrétion de la présidence, le temps soit alloué de la façon suivante pour chaque parti :

1^re ronde (7 minutes chacun)

— Parti libéral

— Bloc Québécois

— Parti conservateur

— NPD

— Parti conservateur

— Parti libéral

— Parti conservateur

— Bloc Québécois

— Parti conservateur

— Parti libéral

— Parti conservateur

— NPD

Et que, s'il y a une troisième ronde de questions, le Comité reprendra le même ordre qu'à la seconde ronde;

Et que, lorsqu’un ministre est présent, l’ordre et l’allocation du temps pour l’interrogatoire soient les mêmes que ci-dessus, à l’exception de la première ronde de questions, où dix (10) minutes sont allouées à chaque parti.

Sur motion de Bryon Wilfert, il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président et un membre de chaque parti.

Il est convenu, — Que le Comité, lors de sa prochaine séance, demande une session d'information sur la situation actuelle de la Mission canadienne en Afghanistan.

À 18 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.