;

AFGH Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le jeudi 11 juin 2009

Le Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan se réunit aujourd’hui à 11 h 10 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rick Casson, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, Claude Bachand, Rick Casson, Paul Dewar, Laurie Hawn, Greg Kerr, Francine Lalonde, Dave MacKenzie, Deepak Obhrai et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : Gerald Keddy remplace Laurie Hawn, Bernard Patry remplace l'hon. Bob Rae et Borys Wrzesnewskyj remplace l'hon. Denis Coderre.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste . Chambre des communes : Paul Cardegna, greffier à la procédure.

Comparaît : L'hon. Stockwell Day, ministre du Commerce international.

Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 10 février 2009, le Comité reprend son étude sur la Mission canadienne en Afghanistan.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 04, la séance est suspendue.

À 12 h 09, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité couvre les coûts d'accueil reliés aux repas de travail qui ont eu lieu lors de son voyage à Washington (D.C.) le 23 avril 2009.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, les greffiers et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport et d’examiner la possibilité de fournir sa réponse d’ici 60 jours, compte tenu de la nature du rapport.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions dissidentes et / ou complémentaires des membres du Comité à condition qu’elles ne dépassent pas deux pages et soient remises en version électronique, dans les deux langues officielles, au greffier du Comité, au plus tard à 17 h 30, le lundi 15 juin 2009 (heure normale de l'est).

À 12 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2009/10/26 11 h 20