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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le lundi 30 mars 2009

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Steven Blaney, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : Jack Harris remplace Dawn Black et David Tilson remplace Ray Boughen.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’ordre adopté par le Comité le lundi 23 mars 2009 concernant le budget de 204 394 $ pour le déplacement à Yellowknife (T.N.-O.), Anchorage (AK) et Winnipeg (Manit.) du 3 au 8 mai 2009 soit annulé, que le budget proposé de 173 082 $ pour le déplacement du Comité à Yellowknife (T.N.-O.), Anchorage (AK) et Winnipeg (Manit.) du 3 au 8 mai 2009 soit adopté et que la présidence présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comités du Comité de liaison.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/01/18 14 h 28