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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le jeudi 22 octobre 2009
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 9, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Marcel Proulx remplace l'hon. Ujjal Dosanjh.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Angela Crandall, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste.

 

Témoins : Nunavut Tunngavik inc. : Paul Kaludjak, président; Laurie Pelly, conseillère juridique; Udloriak Hanson, conseillère principale de la coordination.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur la souveraineté dans l'Arctique.
 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, à 10 h 30, le Comité siège à huis clos pour discuter d’une présumée question de privilège.

 

Paul Kaludjak fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 10 h 25, la séance est suspendue.

À 10 h 30, la séance reprend.

 

À 10 h 31, la séance est suspendue.

À 10 h 32, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le débat soit ajourné au mardi 27 octobre 2009, à 9 heures.

 

À 11 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2010/01/18 14 h 20