NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 25

Le lundi 8 juin 2009

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Denis Coderre et Devinder Shory remplace Steven Blaney.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions dissidentes et/ou complémentaires, sous réserve qu’elles ne dépassent pas six pages, qu’elles soient dans le même format que le rapport (Arial, 12 points, 1.5 interligne); et qu’elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 h 30 (heure avancée de l’Est) le mercredi 10 juin 2009.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les personnes suivantes soient invitées à comparaître devant le Comité dans le cadre de son étude sur la souveraineté dans l’Arctique :

Des représentants de Recherche et sauvetage (SAR) du ministère de la Défense nationale;

Des représentants de l’Association civile de recherche et de sauvetage aériens (ACRSA);

Marc St-Onge, du ministère des Ressources naturelles.

À 16 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/01/18 14 h 23