NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 37

Le mardi 3 novembre 2009

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 10, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : Rob Moore remplace Laurie Hawn et Brian Storseth remplace LaVar Payne.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste . À titre personnel : Rhoda Inukshuk, interprète ; Elizabeth Roberts, interprète.

Témoins : Qikiqtani Inuit Association : George Eckalook, président par intérim; John Amagoalik, conseiller exécutif en politiques. Nunavut Tunngavik inc. : John Merritt, avocat-conseil.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur la souveraineté dans l'Arctique.

George Eckalook fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 27, la séance est suspendue.

À 10 h 33, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité est d’avis que le sujet du rapport adopté à sa séance du mardi 27 octobre 2009 a été couvert, que l’affaire est close et que l’ordre relatif à ce rapport soit révoqué.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 106 299 $, pour le voyage du Comité relié à l'étude sur la souveraineté dans l'Arctique à Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest), Anchorage (Alaska) et Winnipeg (Manitoba) à l'automne 2009 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que le Comité se rende à Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest), Anchorage (Alaska) et Winnipeg (Manitoba) du 29 novembre 2009 au 5 décembre 2009 dans la cadre de son étude portant sur la souveraineté dans l'Arctique.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mardi 17 novembre 2009 pour avoir un aperçu d’un rapport provisoire découlant de son étude sur la souveraineté dans l’Arctique.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale reçoive instruction de se réunir à la place du Comité permanent de la défense nationale le jeudi 19 novembre 2009.

À 11 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/01/18 14 h 19