;

FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 67

Le mardi 16 juin 2015

Le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 1, dans la pièce 306 de l'Édifice de La Bravoure, sous la présidence de Dean Allison, président.

Membres du Comité présents : Dean Allison, Lois Brown, Paul Dewar, Marc Garneau, Peter Goldring, Gary Ralph Schellenberger et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Jean Crowder remplace Romeo Saganash et L’hon. Deepak Obhrai remplace l'hon. Laurie Hawn.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Goody, analyste ; Brian Hermon, analyste . Chambre des communes : Joann Garbig, greffière à la procédure.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 mai 2015, le Comité reprend son étude en route vers le prochain Sommet des leaders nord-américains.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « L'Amérique du Nord : Accorder au continent l'attention qu'il mérite ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que la greffière du Comité émette, en accord avec le président, un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 avril 2014, le Comité reprend son étude sur la protection des enfants et des jeunes dans les pays en développement.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Au-delà de la survie : Protéger et autonomiser les enfants et les jeunes ».

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas deux (2) pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à midi le 17 juin 2015.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le mardi 24 février 2015, le Comité reprend son étude de la situation à Hong Kong.

Il est convenu, — Que, en relation avec la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 juin 2015, le communiqué de presse précise que le rapport a été adopté à l'unanimité.

À 11 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Caroline Massicotte

2015/06/19 10 h 34