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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 25

Le lundi 26 mai 2014

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Rodney Weston, président.

Membres du Comité présents : Robert Chisholm, Ryan Cleary, Patricia Davidson, Randy Kamp, François Lapointe, Ryan Leef, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck et Rodney Weston.

Membres substituts présents : Mark Adler remplace John Weston et Patrick Brown remplace Randy Kamp.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Thai Nguyen, analyste.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Kevin Stringer, sous-ministre adjoint principal, Écosystèmes et gestion des pêches; Nadia Bouffard, directrice générale, Relations externes, Politiques stratégiques; Eric Gilbert, directeur général, Gestion de l'aquaculture; Jean Landry, directeur, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

François Lapointe donne avis de la motion suivante :

Que le Comité se réunisse avant l’ajournement des travaux pour l’été afin de se pencher sur les préoccupations croissantes de la population et du milieu scientifique relatives à la menace immédiate que représentent les travaux de prospection géosismique, de sondages géotechniques et les autres travaux exploratoires qui seront menés dans le milieu marin d’espèces inscrites en vertu de la Loi sur les espèces en péril et d’autres espèces vulnérables de la région de Gros-Cacouna dans le fleuve Saint-Laurent; que des représentants du ministère des Pêches et des Océans soient invités à cette réunion afin de fournir au Comité la liste complète des conditions établies par le ministère pour ces travaux et la base scientifique sur laquelle sont fondées ces conditions, et de répondre aux questions à cet égard et d’établir quelles activités auraient été sujettes à une évaluation environnementale fédérale en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale si celle-ci n’avait pas été abrogée; que le Comité fasse rapport de ses conclusions et de ses recommandations à la Chambre des communes.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 14 mai 2014, le Comité entreprend son étude de l'utilisation de l'écocertification pour la pêche d'espèces sauvages et l'aquaculture.

Kevin Stringer fait une déclaration et, avec Nadia Bouffard et Eric Gilbert, répond aux questions.

À 16 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2015/02/02 11 h 38