PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Avis de convocation

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)

42^e législature, 1^re Session

Réunion 91

mardi 27 février 2018, 11 heures à 13 heures

Pièce 315, Édifice Wellington, 197, rue Sparks

Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire

11 heures à 12 heures

Comparaît

• L'hon. Geoff Regan, C.P., député, Président de la Chambre des communes

Témoins

Chambre des communes

• Charles Robert, Greffier de la Chambre des communes

• Michel Patrice, sous-greffier, Administration

• Daniel G. Paquette, dirigeant principal des finances

Service de protection parlementaire

• Surint. pr. Jane MacLatchy, directrice

• Robert Graham, officier responsable de l’administration et du personnel

12 heures à 13 heures

Élections Canada

• Stéphane Perrault, directeur général des élections par intérim

• Michel Roussel, sous-directeur général des élections, Scrutins et innovation

• Hughes St-Pierre, sous-directeur général des élections, Services internes

Le greffier du Comité

Andrew Lauzon (613-996-0506)

2018/02/21 15 h 51