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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 154
Le mardi 4 juin 2019, 8 h 30 à 10 h 21
Télévisée
Présidence
L’hon. MaryAnn Mihychuk, présidente (Libéral)

Libéral

• Niki Ashton remplace Rachel Blaney (NPD)
• Ramez Ayoub remplace Don Rusnak (Libéral)
• L'hon. Mark Eyking remplace T.J. Harvey (Libéral)
• L'hon. John McKay remplace William Amos (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Eleni Kachulis, analyste
• L'hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones
• L'hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre des Services aux Autochtones
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien
• Diane Lafleur, sous-ministre déléguée
• Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution
Ministère des Services aux Autochtones Canada
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Valerie Gideon, sous-ministre adjointe principale, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60 et 65 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones Canada, renvoyés au Comité le jeudi 11 avril 2019.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique.

Carolyn Bennett fait une déclaration et, avec Diane Lafleur et Paul Thoppil, répond aux questions.

À 9 h 31, la séance est suspendue.

À 9 h 33, la séance reprend.

Seamus O'Regan fait une déclaration et, avec Jean-François Tremblay, Valerie Gideon et Paul Thoppil, répond aux questions.

À 10 h 5, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60 et 65 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones Canada.

Le crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, les crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60 et 65 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones Canada sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, des crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60 et 65 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones Canada.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 20 200 $, pour l'examen du projet de loi C-88, Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi fédérale sur les hydrocarbures et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 10 000 $, pour l'étude sur la Première nation de Grassy Narrows, soit adopté.

À 10 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Justin Vaive