CACN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 2, la réunion est suspendue.
À 20 h 6, la réunion reprendà huis clos.
Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
Votre Sous-comité s'est réuni le mardi 17 novembre 2020 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité accepte des mémoires confidentiels pour distribution à tous les membres du Comité, que l’identité des auteur(e)s de ces mémoires soit partagée seulement avec les membres du Sous-comité et que ces mémoires soient détruits à la fin de la session.
2. Que l’honorable John McCallum et Robert G. Wright comparaissent sur le même panel le mardi le 24 novembre 2020 entre 18 h 30 et 20 h 00 (HNE).
3. Que la première version du projet de rapport concernant la situation à Hong Kong, incluant des recommandations, soit distribuée à tous les membres du Comité le jeudi 26 novembre 2020 et que le Comité débute l’étude de ce projet de rapport le lundi 30 novembre 2020.
4. Que, sous réserve de l’achèvement du projet de rapport sur la situation à Hong Kong, l’ambassadeur du Canada auprès de la République populaire de Chine soit invité à comparaître le mardi 8 décembre 2020 concernant son récent voyage au Tibet et toute autre question qui puisse être survenue depuis sa dernière comparution devant le Comité.
5. Que les partis soumettent leur liste prioritaire de témoins, avec coordonnées, à la greffière du Comité, au plus tard 17 heures (HNE) le vendredi 11 décembre 2020, concernant l’étude des questions liées à la sécurité nationale en rapport avec le mandat du Comité, y compris, mais sans s'y limiter, la cybersécurité et la menace d'influence étrangère.
Il est convenu, — Que seul le sommaire exécutif du mémoire “Dossier Tibet 20/20 - Appel à changer le cap lancé à la communauté internationale” soit distribué dans les deux langues officielles à tous les membres du Comité.
À 20 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,