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Bonjour à toutes et tous. Je déclare la séance ouverte.
Bienvenue à la 10e séance du Comité spécial sur l'Afghanistan, qui a été créé conformément à l'ordre de la Chambre adopté le 8 décembre 2021.
La réunion d'aujourd'hui a lieu en format hybride, conformément à l'ordre de la Chambre du 25 novembre 2021. J'aimerais rappeler à toutes les personnes présentes dans la salle de suivre les recommandations des autorités de santé publique, ainsi que la directive du Bureau de régie interne du 19 octobre 2021, afin d'assurer la santé et la sécurité de chacun.
Veuillez m'informer de toute difficulté technique; nous devrons peut-être suspendre la séance quelques minutes pour veiller à ce que tous les membres puissent participer pleinement à la réunion.
Avant de présenter nos témoins de ce soir, chers collègues, j'aimerais vous informer de certains changements d'horaire. J'ai été informé que la peut comparaître le 2 mai. Cependant, nous devions accueillir des témoins durant la première heure et un autre groupe d'interprètes pendant la deuxième. Je propose de réserver ces deux heures de la séance de la semaine prochaine à la ministre et aux fonctionnaires d'Affaires mondiales Canada, et de reporter la comparution du groupe de témoins au 16 mai.
Comme il nous reste peu de temps avant de présenter notre rapport à la Chambre des communes, nous pourrions demander aux interprètes de présenter un mémoire. Étant donné que d'autres interprètes ont déjà comparu ou envoyé un mémoire au Comité, je propose que ceux qui devaient comparaître nous envoient un mémoire. Comme vous le savez, le temps presse. La deuxième partie de la réunion du 16 mai est consacrée aux instructions de rédaction, tandis que celles du 30 mai et du 6 juin sont consacrées à l'examen du rapport. Malheureusement, on m'informe qu'il n'est pas possible de prolonger nos prochaines réunions.
Si tout le monde est d'accord, nous apporterons ces changements au calendrier, et je pourrai ensuite présenter les témoins.
Je vois que des gens lèvent la main. Il n'y a pas objection; je vous remercie. La greffière modifiera l'horaire en conséquence.
J'aimerais maintenant souhaiter la bienvenue à l'honorable Sean Fraser, ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté. Selon mon expérience dans un autre comité, le ministre est très accessible.
Bienvenue, monsieur le ministre.
Aujourd'hui, le ministre est accompagné de la sous-ministre, Mme Catrina Tapley, de la sous-ministre adjointe pour l'Afghanistan, Mme Jennifer MacIntyre, et de la sous-ministre adjointe aux opérations, Mme Nicole Giles.
Monsieur le ministre, vous serez avec nous pendant les deux heures prévues aujourd'hui. Je vous remercie, ainsi que vos fonctionnaires. Vous avez 10 minutes pour votre déclaration liminaire. La parole est à vous.
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Merci, monsieur le président.
Je remercie les membres du Comité de me donner l'occasion de parler des efforts du gouvernement pour la réinstallation des réfugiés afghans.
[Français]
Je vous remercie de me recevoir aujourd'hui.
[Traduction]
Comme vous le savez, à la suite de la crise humanitaire survenue en Afghanistan l'été dernier, le gouvernement s'était initialement engagé à réinstaller 20 000 réfugiés afghans vulnérables. Ce nombre a été augmenté; nous comptons maintenant faire venir au moins 40 000 réfugiés afghans au Canada dans le cadre de cet effort.
[Français]
Je suis fier de dire que nous avons accueilli plus de 11 500 Afghans au Canada et que d'autres arrivent par avion chaque semaine.
[Traduction]
Jeudi dernier, plus de 330 Afghans qui ont soutenu la mission du Canada en Afghanistan sont arrivés à Calgary à bord d'un vol nolisé en provenance du Pakistan. Deux autres vols nolisés sont arrivés cette semaine avec des réfugiés parrainés par le secteur privé et des réfugiés pris en charge par le gouvernement.
Nous avons mis en place plusieurs parcours distincts et spécialisés dans le cadre de cet effort de réinstallation des réfugiés afghans. Cela, ajouté aux obstacles logistiques sans précédent et à la situation désastreuse sur le terrain en Afghanistan, a créé de très sérieux problèmes pour le programme. C'est pourquoi je suis heureux d'être ici aujourd'hui pour répondre à toutes les questions que vous pourriez avoir.
J'ai accepté de rester pendant les deux heures complètes. Je suis attendu ailleurs à 20 h 30, mais j'ai peut-être un peu de latitude. Monsieur le président, je vous laisse déterminer le fonctionnement du Comité, étant donné la motion que vous venez d'adopter aussi. Cela dit, je suis heureux d'être ici pour répondre à certaines de vos questions et fournir tous les renseignements supplémentaires et les éclaircissements qu'il m'est possible de donner.
[Français]
J'attends avec impatience les recommandations figurant dans le rapport du Comité afin de déterminer ce que nous pouvons continuer à faire pour aider les Afghans vulnérables.
Nos programmes comprennent les mesures spéciales d'immigration pour les ressortissants afghans qui, comme ceux qui sont arrivés à Calgary la semaine dernière, ont directement aidé le gouvernement du Canada dans le cadre de sa mission en Afghanistan.
[Traduction]
Dans le cadre de notre engagement à réinstaller plus de 40 000 réfugiés afghans, nous comptons accueillir environ 18 000 personnes et familles qui avaient une relation directe, importante et durable avec le Canada en raison de leur travail aux ministères de la Défense nationale ou des Affaires mondiales.
Nous avons mis en place un volet spécial visant à réinstaller 5 000 membres de la famille élargie des interprètes qui vivaient déjà au Canada et qui n'ont pas été inclus lors de la réinstallation des membres de la famille en 2009 et 2012. Nous avons également mis en place un volet humanitaire distinct pour accueillir encore plus de réfugiés afghans en fonction de vulnérabilités particulières, notamment des femmes dirigeantes, des personnes LGBTQ2+, des défenseurs des droits de la personne, des journalistes et des membres de minorités religieuses et ethniques.
Comme pour nos programmes de réfugiés habituels, le volet humanitaire fonctionne par le biais d'un système de recommandation et les personnes ne présentent pas de demande directement. Elles sont orientées par des partenaires désignés formés et expérimentés dans l'évaluation de la vulnérabilité et l'intervention dans des situations de déplacement massif et de difficultés humanitaires. Les partenaires d'orientation comprennent des organismes comme le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés, Front Line Defenders, ProtectDefenders.eu et des parrains privés canadiens.
À la lumière de la situation actuelle en Afghanistan et à titre de mesure exceptionnelle, nous renonçons à l'exigence de la détermination du statut de réfugié pour certaines demandes de parrainage privé, élargissant ainsi l'accès des répondants au programme.
[Français]
C'est l'une des façons qui nous permettent de continuer à travailler avec les milliers de Canadiens qui, partout au pays, souhaitent apporter leur aide de toutes les manières possibles.
[Traduction]
En plus de toutes ces voies spéciales, nous allons travailler avec nos partenaires pour utiliser le projet pilote sur la voie d’accès à la mobilité économique, un programme novateur conçu pour aider les réfugiés qualifiés à se réinstaller au Canada, afin d'accueillir encore plus de réfugiés afghans.
[Français]
En utilisant notre réseau de bureaux d'immigration et en mettant en œuvre des approches flexibles lorsque c'était possible, nous avons simplifié les demandes de l'Afghanistan pour traiter les dossiers le plus rapidement possible.
[Traduction]
Dans tous les scénarios, nous cernons et mettons en œuvre des solutions créatives lorsque possible. Parmi les mesures, soulignons la levée de certaines exigences habituelles, l'élargissement de l'admissibilité à certaines aides préalables à l'arrivée, la mise en place de canaux de communication spécialisés, la mise en place de nouveaux outils de réception des demandes en ligne, l'organisation de voyages de collecte de données biométriques et la mobilisation d'importantes ressources.
Le plus grand défi, et de loin, est que bon nombre des personnes sélectionnées dans le cadre du programme spécial d'immigration se trouvent encore en Afghanistan. Je n'ai pas besoin de rappeler aux membres du Comité ni aux parlementaires qu'il s'agit d'un territoire qui a été saisi par les talibans — une entité terroriste aux termes de la loi canadienne — et dans lequel le gouvernement du Canada n'a aucune présence militaire ou diplomatique. Nos partenaires internationaux habituels ne sont pas en mesure de fournir le soutien logistique typique ou d'organiser les déplacements comme on pourrait le faire dans le cadre d'un effort géré de façon centralisée, avec une présence importante du HCR, par exemple.
Des millions de réfugiés afghans ont fui l'Afghanistan. Si nous voulions faire venir les 40 000 réfugiés afghans qui se trouvent déjà dans des pays tiers, je n'ai aucun doute que nous pourrions respecter cet engagement plus rapidement. Cependant — et c'est un élément important pour moi —, nous avons pris un engagement envers certaines personnes et leurs familles en fonction de leur travail avec le Canada. Nous n'avons pas l'intention de déroger à cet engagement, même si cela signifie qu'il faut faire la chose la plus difficile, qui est de continuer à chercher toutes les avenues possibles pour les faire venir au Canada, même s'ils sont peut-être encore en Afghanistan.
[Français]
Nous faisons tout ce que nous pouvons et trouvons de nouvelles façons d'aider les Afghans, à l'intérieur et à l'extérieur de l'Afghanistan, notamment en collaborant avec des ONG et en mobilisant d'autres gouvernements.
Nous allons continuer de travailler pour assurer le passage sécuritaire des personnes en Afghanistan afin qu'elles puissent se rendre dans un tiers pays sûr. Cela nous permettra de terminer le traitement de leurs demandes et de faciliter leur voyage subséquent vers le Canada.
[Traduction]
Nous travaillons avec des partenaires dans la région — alliés, autres partenaires étatiques, organisations internationales ou organismes à but non lucratif — afin de cerner une voie à suivre. Par exemple, nous avons établi un partenariat avec Aman Lara, un organisme dirigé par d'anciens combattants qui aide à évacuer les personnes des zones de conflit et qui a contribué au passage en toute sécurité de milliers de réfugiés afghans à destination du Canada.
Le principal obstacle de cette mission, de mon point de vue et depuis ma nomination à titre de ministre de ce portefeuille, n'est pas tant la capacité de traitement du gouvernement du Canada que les facteurs contextuels et environnementaux sur le terrain en Afghanistan. D'autres partenaires aux vues similaires sont aussi confrontés à bon nombre de ces problèmes. Donc, nous ne sommes pas les seuls à éprouver de telles difficultés.
Il est important de replacer l'engagement du Canada envers les réfugiés afghans dans un contexte mondial. Contrairement à d'autres pays partenaires de la région et à certains de nos alliés, le Canada n'avait pas de présence militaire établie dans les mois et les années qui ont précédé la chute de Kaboul, et pourtant, notre engagement et nos efforts pour la réinstallation des réfugiés afghans sont parmi les plus importants. Par habitant, notre objectif de faire venir au Canada au moins 40 000 réfugiés afghans nous place parmi les meilleurs pays du monde en matière de réinstallation. Quant au total brut, nous sommes uniquement devancés par les États-Unis qui, grâce à leur importante présence militaire et au soutien logistique connexe ont pu évacuer beaucoup plus de personnes que tous les autres pays. Toutefois, par habitant, il est clair que notre effort de réinstallation des réfugiés afghans est le plus important actuellement.
Pour ce qui est des chiffres bruts en comparaison avec les engagements pris par nos partenaires, je souligne qu'un engagement de 40 000 personnes est plus important que celui du Royaume-Uni ou de l'Australie, et à peu près identique à l'Union européenne, qui a une population 10 fois plus nombreuse.
[Français]
Nous avons une longue et fière tradition d'accueil qui est parmi les plus honorables au monde. Nous continuerons de travailler fort pour amener ces personnes au Canada aussi rapidement et sûrement que possible.
[Traduction]
Depuis la chute de Kaboul, IRCC a reçu plus d'un million de communications de personnes exprimant leur intérêt à venir au Canada. C'est, de toute évidence, un nombre beaucoup plus important que le nombre de personnes que nous pourrions faire venir au pays. Le Canada continuera de travailler avec ses partenaires pour fournir une aide humanitaire cruciale à ceux qui en ont le plus besoin afin de soutenir le peuple afghan dans les années à venir. Nous offrirons un nouveau foyer à plus de 40 000 réfugiés afghans.
Je sais que ce sera une nouvelle incroyablement difficile pour de nombreuses personnes vulnérables, mais la dure réalité, c'est que les personnes qui ont exprimé leur intérêt à venir au Canada ne sont pas toutes admissibles à ce programme. Lorsqu'on traite plus d'un million de demandes — qui ne sont pas toutes des demandes officielles — et on cherche des façons d'en faire plus pour soutenir les personnes vulnérables en sachant très bien que certaines ne pourront pas être incluses dans cet effort, c'est très difficile. Dans le contexte mondial, encore une fois, avec 100 millions de personnes déplacées dans le monde, il est impossible de réinstaller tous ces gens, ce qui rend cet exercice particulièrement difficile.
Comme nous l'avons dit, notre priorité va à ceux qui ont directement soutenu la mission du Canada en Afghanistan, aux familles des interprètes et aux autres Afghans appartenant à des groupes ciblés par les talibans. Je sais que beaucoup d'entre eux attendent une réponse du gouvernement du Canada concernant leur admissibilité dans le cadre du volet des mesures spéciales en matière d'immigration. Au cours des prochaines semaines, nous communiquerons directement avec des centaines de personnes supplémentaires nouvellement admissibles au programme, ainsi qu'avec bon nombre de celles qui ne le seront pas pour le moment.
[Français]
Permettez-moi d'être clair: nous avons travaillé d'arrache-pied pour emmener au Canada les personnes dont la demande avait déjà été approuvée dans le cadre de ce programme. D'autres vols arrivent chaque semaine, partout au pays, et ce, malgré les graves défis opérationnels auxquels nos alliés sont confrontés sur le terrain.
[Traduction]
Nous devons également nous assurer de soutenir les Afghans à leur arrivée au Canada. La réussite de cette initiative de grande envergure continuera de nécessiter la collaboration de l'ensemble du gouvernement, ainsi que des provinces et des territoires, des fournisseurs de services de réinstallation et d'établissement, des parrains privés, des communautés francophones minoritaires, des autres intervenants et de tous les Canadiens.
Nous avons également créé, en août dernier, le comité directeur national pour les Afghans, qui est dirigé par M. Fariborz Birjandian, ancien réfugié et directeur général de la Calgary Catholic Immigration Society, l'un des plus importants organismes d'établissement du Canada et l'un de ceux qui connaissent le plus de succès.
[Français]
Le comité directeur coordonne les bénévoles et les dons au nom de tous ceux qui aident à la réinstallation au Canada et qui accueillent les réfugiés afghans dans leurs collectivités.
Il est parfois facile de se perdre dans les chiffres et d'oublier l'élément humain de cette situation.
[Traduction]
Plus de 11 500 Afghans sont déjà arrivés au Canada. Cela représente plus de 11 500 vies qui ont...
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On pourrait penser que, après sept ans d'apprentissage, nous saurions de quelle façon ces choses fonctionnent.
Merci pour votre question. Les difficultés sont inouïes; nous en avons parlé. L'une des choses qui, selon moi, sont très importantes... Quand nous parlons de chiffres et de processus, nous perdons parfois de vue l'aspect humain dans certains de ces dossiers. Le traitement réservé aux femmes et aux filles par les talibans est horrible.
Je vous accorde une mention spéciale, madame Damoff, pour le travail que vous avez fait au sein du comité de la condition féminine pendant les deux années et demie que nous avons d'abord passées ensemble ici. Vous défendez de façon remarquable les femmes et les filles depuis notre première rencontre.
Il y a un cas en particulier qui m'a marqué et que je ne peux pas oublier. C'était une jeune fille de 10 ans qui avait déjà franchi une grande partie du processus et qui s'apprêtait à venir au Canada. Elle a été tuée à un poste de contrôle par les talibans. Nous ne savons pas avec certitude si cette personne en particulier était ciblée. C'est le même groupe qui sort maintenant des avions les citoyens canadiens qui voyagent seuls.
Si l'on peut tirer une satisfaction de notre présence en Afghanistan, c'est qu'il y a toute une génération de filles qui ont pu aller à l'école et dont la vie, espérons‑le, sera transformée.
Certaines des choses que nous faisons plus particulièrement dans cette mission sont d'aider les femmes et les filles... Je suis désolé. J'ai encore cette histoire à l'esprit et je suis donc distrait. Prenons les critères d'admissibilité du volet humanitaire: un accent majeur est mis sur le soutien aux personnes que leur sexe rend vulnérables. Parfois, ces femmes sont vulnérables simplement parce qu'elles étaient des leaders. Parfois, il s'agit de femmes qui ont mené une transformation sociale qui ne convenait pas aux talibans. Ce n'est pas par hasard que nous visions les députées et les femmes juges. Ce n'est pas parce que nous les aimons tout particulièrement. Non, c'est parce qu'elles adoptaient des lois qui favorisaient l'égalité des sexes ou, dans le cas des juges, parce qu'elles mettaient en prison les personnes qui violaient les principes que nous chérissons.
Nous travaillons également avec des organisations expertes dans le repérage des personnes vulnérables ou qui correspondent à d'autres critères, y compris les personnes qui ont agi à titre de défenseurs des droits de la personne. Le Canada a été le premier pays à établir un tel volet d'immigration, et c'est quelque chose dont nous pouvons collectivement être fiers en tentant d'œuvrer avec des groupes sur le terrain qui peuvent repérer les personnes vulnérables, y compris celles qui le sont parce que ce sont des femmes.
J'estime que c'est une des forces de ce programme, mais je serai beaucoup plus tranquille quand nous aurons atteint notre objectif et réussi à accueillir un plus grand nombre de ces femmes au Canada.
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Bien sûr, je vous remercie.
Avant de le faire, j'aimerais formuler une réponse parce que je pense qu'il s'agit de quelque chose qu'il est important de savoir pour comprendre ce conflit particulier. Chaque initiative que nous avons lancée pour accueillir des réfugiés comporte un processus de contrôle de sécurité semblable d'une fois à l'autre. Une chose qui m'a ouvert les yeux, c'est de réaliser qu'il est vraiment difficile de répondre en temps réel à une crise dans l'optique d'un accueil de réfugiés, d'y répondre au fur et à mesure que cette crise se déroule.
Prenons l'exemple de la Syrie. Nous avions affaire à des centaines de milliers de personnes qui avaient quitté leur pays, certains depuis trois ans. Les groupes dont nous extrayions des personnes vers le Canada se trouvaient dans des camps au Liban et en Jordanie, et ils étaient déjà passés par le processus du Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés. S'occuper des gens au moment où un conflit émerge tout en appliquant un processus rigoureux de contrôle de sécurité est un tout nouveau degré de difficulté. Je ne crois pas que nous ayons été confrontés à quelque chose de semblable auparavant, en tout cas, certainement pas de mon vivant.
Pour répondre à la question de M. Baker, je crois sincèrement que le Canada est le meilleur au monde sur le plan de la réinstallation de personnes à des fins humanitaires. Si je remonte au milieu de la pandémie... Il y a quelques semaines, j'étais avec le Haut Commissaire du HCR, à Ottawa. Il a fait remarquer à qui voulait l'entendre que le Canada avait maintenu en vie le système mondial de réinstallation au cours des dernières années, alors que d'autres intervenants dans le monde s'étaient retirés et que le monde s'était fermé pour des raisons que nous comprenons tous maintenant.
En ce qui me concerne, j'ai été renversé d'apprendre qu'en 2020, le Canada réinstallera un tiers du nombre total de réfugiés réinstallés dans le monde entier. Je pense que c'est quelque chose dont les Canadiens devraient être vraiment fiers. Ce n'est pas seulement une affaire de gouvernement. Les Canadiens et les collectivités de tout le pays ont accueilli les réfugiés à bras ouverts.
Sur l'échelle relative des engagements en Afghanistan, par habitant, nous sommes les meilleurs. Sur la base des chiffres bruts, les États-Unis sont les meilleurs parce qu'ils ont orchestré une évacuation massive. L'Australie a pris un engagement important avec 31 500 personnes au cours des 4 prochaines années. J'ai sorti certains de ces chiffres à l'avance. Je vois que l'Union européenne a un total d'un peu moins de 40 000 personnes, avec 37 000. La Nouvelle-Zélande en a un peu moins de 1 500. Le Royaume-Uni en a 20 000 pour les prochaines années. Il se peut qu'ils aillent plus loin, car ils ont deux programmes, mais je n'ai vu d'objectifs clairs que pour un seul des deux. Les États-Unis, bien sûr, ont apporté leur soutien à la réinstallation de ce qui pourrait atteindre les 95 000 personnes. Nous travaillons avec les États-Unis pour que certaines personnes qu'ils ont évacuées soient réinstallées au Canada. Les dossiers de certaines d'entre elles sont déjà en cours de traitement.
Ce sont là les principaux acteurs du dossier de la réinstallation des réfugiés afghans. En faisant exception des États-Unis, d'ici la fin de l'année prochaine, je m'attends à ce que le Canada dépasse non seulement la situation des autres pays, mais aussi l'objectif qu'ils se sont fixé pour l'ensemble du cycle de vie de cet effort qui, dans certains cas, s'étend sur quatre ou cinq ans.
Selon moi, nous sommes à la hauteur de notre réputation d'être les meilleurs au monde dans ce que nous faisons, et c'est ce que nous faisons.