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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 14
Le vendredi 23 septembre 2022, 8 h 50 à 10 h 48
Huis clos
Présidence
Sameer Zuberi, président (Libéral)

• Alexis Brunelle-Duceppe remplace Denis Trudel (Bloc Québécois)
• L’hon. Greg Fergus remplace Anita Vandenbeld (Libéral)
• Garnett Genuis remplace Michael Cooper (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Lara Coleman, analyste
• Jean-Philippe Duguay, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude de la situation actuelle en Tigré, le Sous-comité tienne deux réunions supplémentaires afin inviter des témoins additionnels afin de recueillir des informations sur le blocus en place, le détournement de l’aide humanitaire ainsi que la présence et les agissements des soldats de l’Érythrée; et que les constatations recueillies soient communiquées au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude de la situation actuelle en Tigré, les membres soumettent leur liste de témoins supplémentaires, par ordre de priorité, avant le mercredi 28 septembre 2022 à 17 h 00 ET.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude de la situation actuelle en Haïti, les membres soumettent leur liste de témoins, par ordre de priorité, avant le mercredi 28 septembre 2022 à 17 h 00 ET.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprenne une étude exhaustive au sujet de la diminution rapide des droits et des libertés des femmes et des filles autour du monde, notamment en Iran, en Arabie saoudite et en Afghanistan; que l’étude se concentre sur les travaux des défenseurs des droits de la personne et des femmes qui œuvrent à la consolidation de la paix; et que l’étude comprenne un examen de l’augmentation de la haine en ligne contre ces femmes, ainsi que les femmes des diasporas et les femmes réfugiées au Canada; que le Sous-comité tienne au moins trois réunions pour étudier cette question; et que les constatations recueillies soient communiquées au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude des droits et des libertés des femmes, les membres soumettent leur liste de témoins, par ordre de priorité, avant le mercredi 5 octobre 2022 à 17 h 00 ET.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprenne une étude exhaustive sur les violations des droits de la personne conduisant à la migration en Amérique centrale et du Sud, en accordant une attention particulière à la situation au Salvador, au Venezuela et au Nicaragua; que le Sous-comité tienne au moins deux réunions sur cette étude ; et que le Sous-comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude des violations des droits de la personne conduisant à la migration en Amérique centrale et du Sud, les membres soumettent leur liste de témoins, par ordre de priorité, avant le mercredi 5 octobre 2022 à 17 h 00 ET.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le lundi 14 février 2022, le Sous-comité reprend son étude des droits de la personne dans les États répressifs : la situation des défenseurs des droits de la personne, des journalistes et des médias.

Le Sous-comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 48, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Ariane Gagné-Frégeau