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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 21
Le vendredi 2 décembre 2022, 8 h 48 à 10 h 18
Huis clos
Présidence
Sameer Zuberi, président (Libéral)

Chambre des communes
• Carine Grand-Jean, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Lara Coleman, analyste
• Jean-Philippe Duguay, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude de la situation actuelle en Tigré, le communiqué de presse soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 26 avril 2022, le Sous-comité reprend son étude de la situation actuelle en Haïti.

Le Sous-comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que la greffière et les analystes du Sous-comité préparent, en accord avec le président, un communiqué portant sur l'étude de la situation actuelle en Haïti.

À 10 h 18, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Ariane Gagné-Frégeau