TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 42
Le jeudi 26 novembre 1998
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 34 dans la salle 308, édifice de l'Ouest, sous la présidence de Ray Bonin, président.
Membres du Comité présents : Rob Anders, Roy Bailey, Ray Bonin, Murray Calder, Roy Cullen, Bev Desjarlais, Stan Dromisky, Claude Drouin, Stan Keyes, Paul Mercier, Lee Morrison, Lou Sekora.
Membre substitut présent : David Price pour Bill Casey.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher, attaché de recherche.
Comparaît : L'honorable David Collenette, ministre des Transports.
Témoins : Du Ministère des Transports:; Margaret Bloodworth, Sous-ministre; Ron Jackson, Sous-ministre adjoint; Louis Ranger, Sous-ministre adjoint; Ronald Sully, Sous-ministre adjoint; Janet Milne, Sous-ministre adjointe; Pierre Faucher, Directeur; Luc Gaudet, Directeur général intérimaire.
Conformément à l'Ordre de Renvoi de la chambre en date du 29 octobre 1998, examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 1999. - Conseil privé, crédit 15b - Transports, crédits 1b, 5b, 10b, 15b, 27b et 30b
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, examen du Rapport sur le rendement de Transports Canada pour la période se terminant le 31 mars 1998.
L'honorable David Collenette fait une déclaration et, avec Margaret Bloodworth, Ron Jackson, Louis Ranger, Ronald Sully, Janet Milne, Pierre Faucher et Luc Gaudet, répond aux questions.
À 16 h 59, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges