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SPER Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 2

Le mercredi 27 novembre 2002

Le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 37, dans la salle 371 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.

Membres du Sous-comité présents: Carolyn Bennett et Wendy Lill.

Membres substitut présent:  Robert Lanctôt pour Madeleine Dalphond-Guiral, Larry Spencer pour Reed Elley.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Bill Young et Kevin Kerr, attachés de recherche.

Témoin :  De Systemscope : Joe Peters, directeur, Electronic Service Delivery.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude sur le Régime de pensions du Canada - Invalidité (voir le procès-verbal du mercredi 20 novembre 2002, séance no 1).

Joe Peters fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 02, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-comité

Mike MacPherson