SPER Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mardi 29 avril 2003

Le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 9 h 12, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente

Membres du Sous-comité présents : Carolyn Bennett, Reed Elley, Wendy Lill, Tony Tirabassi.

Membre substitut présent : Brian Masse pour Wendy Lill.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Bill Young, attaché de recherche.

Témoins : De la Banque Canadienne Impériale de Commerce : Gretchen Van Riesen, vice-président, Pension et Bénéfices; Dr David Brown, directeur médical; Lynne Gutteridge, gérante, Services de santé (par vidéoconférence de Toronto, Ontario). À titre personnel : Dr Michael Schweigert. Du Congrès du travail du Canada : Bob Baldwin, directeur national, Politiques sociales et économiques; Marie Clarke Walker, vice-présidente exécutive. Du Conseil canadien pour les droits des travailleurs blessés : Maria York, présidente; Stéphane Paquin. Du Conseil du Premier ministre sur la condition des personnes handicapées du Nouveau-Brunswick : Randy Dickinson, directeur exécutif.

Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur l'invalidité en vertu du Régime de pensions du Canada (voir le procès-verbal du mercredi 20 novembre 2002, séance n^o 1).

Gretchen Van Riesen, Lynne Gutteridge et le Dr David Brown font des déclarations et répondent aux questions.

Le Dr Michael Schweigert fait une déclaration.

À 10 h 02, la séance est suspendue.

À 10 h 06, la séance reprend.

Marie Clarke Walker, Bob Baldwin, Maria York et Randy Dickinson font des déclarations et, avec le Dr Michael Schweigert, répondent aux questions.

À 11 h 11, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité

Rémi Bourgault