SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 15
Le mardi 3 juin 2003
Le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 12, dans la salle 536 de
l'édifice Wellington, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.
Membres du Sous-comité
présents : Carolyn
Bennett, Madeleine Dalphond-Guiral, Norman Doyle, Reed Elley et Tony Tirabassi.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: William Young, Kevin Kerr et Megan Furi, attachés de recherche.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur l'invalidité en vertu
du Régime de pensions du Canada (voir le procès-verbal du mercredi 20
novembre 2002, séance no 1).
Le Sous-comité examine son
ébauche de rapport sur le Régime de pensions du Canada (invalidité).
Il est
convenu, — Que le Sous-comité se réunisse conjointement avec le Sous-comité des
droits de la personne et du développement international du Comité permanent des
affaires étrangères et du commerce international pendant la semaine du 16 juin 2003 pour discuter de
questions concernant la condition des personnes handicapées et les droits de la
personne dans d’autres pays.
À 10 h 50, le Sous-comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Rémi Bourgault