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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le jeudi 14 février 2008
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, James Bezan, Ken Boshcoff, l'hon. Wayne Easter, Guy Lauzon, Larry Miller, l'hon. Carol Skelton, Lloyd St. Amand, Paul Steckle et Brian Storseth.

 

Membres substituts présents : Marcel Lussier remplace Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Membres associés présents : John Williams.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Jean-Denis Fréchette, analyste principal.

 

Témoins : Conseil canadien du canola : JoAnne Buth, présidente. Université de Lethbridge : Kurt Klein, professeur, Département de science économique. Canadian Cattlemen's Association : Travis Toews, vice-président, Comité du commerce international.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 1er février 2008, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
 

Sur motion de André Bellavance, il est convenu, — « Que nonobstant la motion adoptée par le comité le 12 février, le comité tienne sa séance du 25 février de 15 h 30 à 18 h 30 plutôt que de 18 h 00 à 21 h 00 ».

 

JoAnne Buth, Dr. Kurt Klein and Travis Toews font des déclarations et, répondent aux questions.

 

Guy Lauzon propose, — « Que le comité fasse immmmédiatement rapport du projet de loi C-33 sans amendements ».

 

La motion est mise aux voix et le résultat du vote est annoncé : POUR : Guy Lauzon, Larry Miller, Carol Skelton, Brian Storseth — 4; CONTRE : Alex Atamanenko, André Bellavance, Wayne Easter, Marcel Lussier — 4.

Sur quoi, la présidence vote contre la motion.

La motion est donc rejetée.

 

À 11 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2008/02/19 9 h 31