CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 27

Le lundi 28 avril 2008

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à 15 h 41, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lee Richardson, président.

Membres du Comité présents : Dean Allison, Guy André, l'hon. Navdeep Bains, Ron Cannan, Serge Cardin, Peter Julian, Gerald Keddy, John Maloney, Larry Miller, Joyce Murray et Lee Richardson.

Membres substituts présents : Scott Simms remplace Sukh Dhaliwal.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Laura Barnett, analyste ; Michael Holden, analyste.

Témoins : Ministère des Finances : Dean Beyea, chef principal, Division de la politique commerciale internationale, Direction des finances et échanges internationaux. Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Denis Landreville, négociateur principal, Négociations régionales, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Cameron MacKay, directeur, Direction de la politique commerciale régionale, Amériques.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 2 avril 2008, le Comité reprend son étude des négociations canado-colombiennes en matière de libre-échange, l'accent étant mis sur la façon dont sont prises en compte dans les accords commerciaux les préoccupations relatives aux effets environnementaux et aux droits humains.

Dean Beyea fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 11, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité permanent du commerce international soit autorisé à acheter jusqu'à 750 $ en cadeaux à offrir aux hôtes étrangers lors de la visite en Colombie et à Panama du 11 au 17 mai 2008.

Il est convenu, — Que le budget de représentation proposé de 1 500 $, soit adopté afin que le Comité organise un déjeuner pour le vice-président de la Colombie le 8 mai 2008 (à l'extérieur de la Cité parlementaire au besoin), et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Chad Mariage

2008/05/28 15 h 24