Passer au contenu

CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le jeudi 29 novembre 2007
 

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à 15 h 36 (vidéoconférence), dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Lee Richardson, président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, Guy André, l'hon. Navdeep Bains, Ron Cannan, Sukh Dhaliwal, Peter Julian, John Maloney, Larry Miller, Lee Richardson et Lui Temelkovski.

 

Membres substituts présents : Richard Nadeau remplace Serge Cardin et Deepak Obhrai remplace Brian Pallister.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Holden, analyste; Elizabeth Kuruvila, analyste; Dan Shaw, analyste. Chambre des communes : Erica Pereira, greffière de comité.

 

Témoins : Global Business Development Canada : Joan Baron, chef des opérations, vice-présidente, Chambre de commerce canadienne en Corée. Centre canadien de politiques alternatives : Scott Sinclair, conseiller de recherche principal. Fondation Asie Pacifique du Canada : Yuen Pau Woo, président et codirecteur général.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 20 novembre 2007, le Comité entreprend son étude de l'Accord proposé de libre-échange Canada-Corée.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 18, la séance est suspendue.

À 17 h 19, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur la projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi de 1984 sur la Convention Canada-États-Unis en matière d’impôts, conformément à l'ordre de renvoi du lundi 26 novembre 2007.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des relations commerciales du Canada avec les marchés étrangers clés.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 17 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Chad Mariage

 
 
2007/12/11 14 h 21