Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:
Votre Sous-comité s’est réuni le 1 avril 2008 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes:
Il est convenu, que lorsqu’il adopte une motion en vue de tenir des séances pour entendre des témoignages sur un sujet donné, le Comité devrait faire tout en son possible pour que ces séances se tiennent aux heures de réunion ordinaires. Afin que la présidence dispose d’instructions claires pour pouvoir bien gérer le calendrier de travail du Comité, ces motions devraient être précises et assorties de données comme les dates de réunion possibles et les noms des témoins invités à comparaître sur le sujet.
Il est convenu, que le Comité élabore un plan de travail plus court pour l’étude sur les sciences et la technologie, et que les suggestions supplémentaires concernant les groupes de témoins, les endroits des voyages et les lieux à visiter soient envoyées dès que possible à la greffière.
Il est convenu, que les premières séances pour l’étude sur les sciences et la technologie aient lieu le jeudi 10 avril et le jeudi 17 avril 2008, et que le Comité poursuive cette étude en mai.
Il est convenu, que lorsque des groupes supplémentaires demandent à comparaître devant le Comité, la présidence exerce sa discrétion pour établir le moment de leur éventuelle comparution.
Il est convenu, qu’aux fins de l’étude sur les sciences et la technologie, le Comité travaille en vue de confirmer les itinéraires des voyages comprenant des séances pour entendre des témoignages et des visites informelles. Il s’agira de deux (2) courts voyages ou plus, ayant lieu le plus possible la semaine.
Il est convenu, que le Comité termine le rapport provisoire sur le secteur des services au Canada lors des deux séances devant avoir lieu les mardis 8 et 15 avril 2008.