INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le jeudi 15 mai 2008

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 11 h 38, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, le président.

Membres du Comité présents : André Arthur, Paule Brunelle, Colin Carrie, l'hon. Dan McTeague, Peggy Nash, James Rajotte, Bruce Stanton, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

Membres substituts présents : Paul Crête remplace Paule Brunelle, l'hon. Roy Cullen remplace l'hon. Raymond Simard, Rodger Cuzner remplace l'hon. Mark Eyking et Mario Silva remplace l'hon. Scott Brison.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste ; Eleanor Fast, analyste ; Mark Mahabir, analyste.

Témoins : Banque de développement du Canada : Jacques Simoneau, vice-président exécutif , Investissements. National Angel Organization : W. Daniel Mothersill, président; Andrew Wilkes, président, Conseil d'administration. Precarn Incorporated : Paul Johnston, président et chef de la direction. VenGrowth Asset Management Inc. : Jay Heller, associé ordinaire.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 7 février 2008, le Comité reprend son étude de la science et de la technologie au Canada.

W. Daniel Mothersill, Andrew Wilkes, Jay Heller, et Jacques Simoneau font des déclarations et, avec Paul Johnston, répondent aux questions.

À 13 h 1, la séance est suspendue.

À 13 h 3, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Mario Silva propose, — Que le ministre du Travail et ministre de l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, l’honorable Jean-Pierre Blackburn, soit invité à comparaître devant le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie concernant la politique régissant l’aide financière accordée aux organismes sans but lucratif par l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec.

La présidence déclare la motion irrecevable au motif que l’avis de motion requis n’a pas été donné aux membres du Comité, tel que prévu par la motion adoptée par le Comité.

Du consentement unanime le débat sur la motion reprend.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

À 13 h 05, la séance est suspendue.

À 13 h 09, la séance reprend à huis clos.

Sur motion de Paul Crête, il est convenu, — Que le Comité déclare la séance publique.

À 13 h 25, la séance reprend en public.

Colin Carrie propose, — Que la motion de Mario Silva soit modifiée par adjonction, après le mot « technologie », de ce qui suit : « lorsque le Comité reprendra ses travaux à l'automne ».

Il s'élève un débat.

Après débat, l'amendement de Colin Carrie est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal : POUR : André Arthur, Colin Carrie, Roy Cullen, Rodger Cuzner, Dan McTeague, Bruce Stanton, Dave Van Kesteren — 7; CONTRE : Paul Crête, Peggy Nash, Robert Vincent — 3.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le ministre du Travail et ministre de l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, l’honorable Jean-Pierre Blackburn, soit invité à comparaître devant le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, lorsque le Comité reprendra ses travaux à l'automne concernant la politique régissant l’aide financière accordée aux organismes sans but lucratif par l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec.

À 13 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2008-09-16 16 h 12